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Proposition de RECOMMANDATION DU CONSEIL relative à la prévention
et à la réduction des risques liés à la toxicomanie
(présentée par la Commission)
PROPOSITION DE RECOMMANDATION DU CONSEIL RELATIVE Á LA PRÉVENTION
ET Á LA RÉDUCTION DES RISQUES LIÉS A LA TOXICOMANIE
MEMORANDUM Á L'ATTENTION DE M. BYRNE.
Cette proposition de recommandation du Conseil est basée sur
l'article 152 et réfère explicitement à l'obligation qui est
faite à la Communauté de compléter les actions entreprises
par les Etats Membres pour réduire l'impact sur la santé des
drogues.
Cette proposition, vise à remplir l'objectif établi par le
document sur la stratégie anti-drogues de l'Union Européenne
(2000-2004). Cette stratégie vise à diminuer de manière
significative dans un délai de cinq ans la fréquence des
effets nocifs des drogues sur la santé ainsi que le nombre des
décès liés à l'usage de substances stupéfiantes, utilisant
pour se faire des mesures de réduction des risques qui ont démontré
leur efficacité dans ce domaine.
La présente proposition inclue des mesures d'information, de
conseil, et de développement des services d'urgences, de méthodologies
de travail en réseau des différents partenaires visant à une
meilleure intégration entre les services sociaux et les
services de santé. Ces mesures renforceront également le développement
de méthodes de formation et d'accréditation des professionnels
de santé dans ce domaine. Une attention toute particulière est
portée dans cette recommandation du Conseil sur la prévention
des risques infectieux liés à l'usage de drogues.
D'autre part, dans ce projet de recommandation du Conseil les
Etats Membres sont invités à accroître l'efficacité de leurs
efforts en matière de prévention de la toxicomanie et de prévention
des risques pour la santé liés à l'usage de substances
psychotropes. Ces mesures incluent l'usage de données appropriées
et d'évidence scientifique, une évaluation plus pertinents des
besoins, l'établissement de critères de qualité et le développement
de mesures et de programmes de formation de différents niveaux
et pour différents publics. Enfin, une attention toute
particulière est portée à l'échange d'information au sein de
l'Union Européenne qui doit être développée.
EXPOSÉ DES MOTIFS
Dans sa communication au Conseil et au Parlement européen sur
la mise en oeuvre du Plan d'action antidrogue de l'UE
(2000-2004), la Commission a annoncé la préparation d'une
proposition de recommandation du Conseil sur la prévention et
la réduction des risques liés à la toxicomanie [1].
[1] COM (2001) 301 final.
La Stratégie antidrogue de l'Union
européenne (2000-2004), approuvée par le Conseil européen réuni
en décembre 1999, comprend trois objectifs principaux en matière
de santé publique:
*
diminuer de manière significative, dans un délai de cinq ans,
la prévalence de la consommation des drogues illicites
ainsi que le recrutement de nouveaux consommateurs, particulièrement
chez les jeunes de moins de 18 ans;
* diminuer de manière significative, dans un délai de cinq
ans, la fréquence des effets nocifs des drogues sur la santé (VIH,
hépatite B et C, tuberculose, etc.) et le nombre de décès liés
à la drogue;
* augmenter de manière significative le nombre de toxicomanes
traités avec succès.
La présente recommandation du Conseil, fondée sur l'article
152 du traité, a pour objectif principal de contribuer à la réalisation
du deuxième objectif en matière de santé publique par les États
membres.
La situation et les tendances en matière d'usage de drogues et
d'effets nocifs des drogues sur la santé ont été décrites
dans les rapports annuels de l'Observatoire européen des
drogues et des toxicomanies (OEDT) [2]. L'usage de drogues
illicites est plus fréquent chez les jeunes adultes, avec un
taux de consommation atteignant le double de celui de l'ensemble
de la population, voire plus. Le cannabis est la drogue illicite
la plus largement consommée. Les amphétamines et l'ecstasy
arrivent en deuxième position, suivies par la cocaïne en
troisième position, avec un niveau de consommation en hausse,
et par l'héroïne, dont la consommation reste faible et assez
stable. La prévalence du VIH et des hépatites B et C chez les
usagers de drogue par voie intraveineuse est relativement
stable, même si la prévalence des infections à l'hépatite C
reste élevée [3].
[2] Selon les informations fournies par l'OEDT.
[3] Selon les informations fournies par l'OEDT.
Des mesures de réduction des risques ont permis de diminuer le
nombre de décès et d'atteintes graves à la santé liés aux
drogues [4]. La réduction des risques inclut l'échange de
seringues et d'autres mesures d'hygiène en rapport avec
l'injection de drogues, le recours à des traitements de
substitution [5], des services à bas seuil, des informations et
des conseils sur la consommation de drogues et les pratiques
sexuelles à moindre risque, ainsi qu'un travail de proximité
[6].
[4] Selon les informations fournies par l'OEDT.
[5] OEDT (2000), Reviewing Current Practice in Drug-substitution
Treatment in the European Union, Insight Series n°3,
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés
européennes.
[6] OEDT (1999), Outreach Work among Drug Users in Europe:
Concepts, Practice and Terminology, Insights Series n°2,
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés
européennes.
L'ampleur de la réponse des différents États membres en matière
de réduction des risques varie considérablement d'un pays à
l'autre. Les États membres qui disposent de peu de mesures de réduction
des risques sont susceptibles de connaître une recrudescence de
la transmission du VIH et des hépatites B et C [7].
[7] OEDT (2001), Estimating Coverage of Harm Reduction Measures
for Injection Drug Users in the European Union (projet de
document), OEDT.
L'évaluation constitue un instrument essentiel pour améliorer
la prévention de la toxicomanie et réduire les risques liés
à celle-ci [8]. La stratégie antidrogue de l'Union européenne
consacre un chapitre entier à l'évaluation. Par ailleurs, les
politiques communautaires et nationales pourraient contribuer à
des progrès significatifs en la matière. La présente
recommandation du Conseil soutiendra également l'élaboration
de stratégies d'évaluation fondées sur des données
probantes, afin d'améliorer l'efficacité de la prévention de
la toxicomanie et la réduction des risques pour la santé
induits par la consommation de drogues.
[8] OEDT (2000), Evaluation: a Key Tool for Improving Drug
Prevention, Scientific Monograph Series n°5, Luxembourg: Office
des publications officielles des Communautés européennes.
La présente recommandation du Conseil est conforme à la Déclaration
sur les principes fondamentaux de la réduction de la demande de
drogues, adoptée lors de la session extraordinaire de l'Assemblée
générale des Nations unies de juin 1998, consacrée à la
lutte conjointe contre la drogue au niveau mondial, ainsi qu'à
la Déclaration politique sur la réduction des dommages, adoptée
par le Groupe Pompidou lors de la Conférence ministérielle du
Conseil de l'Europe en octobre 2000.
2002/0098 (CNS)
Proposition de RECOMMANDATION DU CONSEIL relative à la prévention
et à la réduction des risques liés à la toxicomanie
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et
notamment son article 152, paragraphe 4, deuxième alinéa,
vu la proposition de la Commission [9],
[9] COM (2000) XXX final.
vu l'avis du Parlement européen [10],
[10] OJ C [...], [...], p. [...]
vu l'avis du Comité économique et social [11],
[11] OJ C [...], [...], p. [...]
vu l'avis du Comité des régions [12],
[12] OJ C [...], [...], p. [...]
considérant ce qui suit:
(1) en application de l'article 3, paragraphe 1, point p), du
traité, l'action de la Communauté comporte une contribution à
la réalisation d'un niveau élevé de protection de la santé;
le traité prévoit également une action en vue de réduire les
effets nocifs de la drogue sur la santé, y compris par
l'information et la prévention;
(2) le Conseil européen, réuni à Helsinki les 10 et 11 décembre
1999, a adopté la stratégie antidrogue de l'Union européenne
(2000-2004), qui couvre toutes les activités de l'Union européenne
en matière de drogues et fixe des objectifs principaux; ces
objectifs incluent une réduction significative, dans un délai
de cinq ans, de la fréquence des effets nocifs de la drogue sur
la santé (VIH, hépatite B et C, tuberculose etc.) et du nombre
de décès liés à la drogue;
(3) le Conseil européen, réuni à Santa Maria da Feira les 19
et 20 juin 2000, a approuvé le plan d'action antidrogue de
l'Union européenne (2000-2004) [13], considéré comme un
instrument majeur pour traduire la stratégie antidrogue de
l'Union européenne (2000-2004) en actions concrètes permettant
d'apporter une réponse intégrée, pluridisciplinaire et
efficace au phénomène de la drogue;
[13] Doc. 9283/00 CORDROGUE 32 du Conseil de l'Union européenne.
(4) la Commission, dans sa communication au Conseil, au
Parlement européen, au Comité économique et social et au
Comité des régions concernant un plan d'action de l'Union
européenne en matière de lutte contre la drogue (2000-2004)
[14], considère qu'une stratégie globale couvrant tous les
aspects de la prévention de la toxicomanie, depuis la
dissuasion d'un premier usage jusqu'à la réduction des effets
néfastes de la drogue sur la santé et sur la société,
constitue la meilleure réponse possible;
[14] COM (99) 239 final.
(5) le Parlement européen, dans sa résolution sur la
communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen,
au Comité économique et social et au Comité des régions
concernant un Plan d'action de l'Union européenne en matière
de lutte contre la drogue (2000-2004) [15], approuve l'objectif
de réduire le nombre de décès parmi les toxicomanes et invite
l'UE et les États membres à encourager et à développer des
programmes de réduction des dommages, sans interdire aux États
membres l'adoption de mesures et d'expériences ad hoc dans ce
domaine;
[15] Doc. n° A5-0063/1999 final.
(6) le programme d'action communautaire concernant la prévention
de la toxicomanie, dans le cadre de l'action dans le domaine de
la santé publique [16] et le programme d'action communautaire
concernant la prévention du sida et de certaines autres
maladies transmissibles dans le cadre de l'action dans le
domaine de la santé publique [17] ont soutenu des projets
visant à prévenir et à réduire les risques liés à la
toxicomanie, en particulier en encourageant la coopération
entre les États membres, en soutenant leur action et en
promouvant une coordination entre leurs politiques et leurs
programmes; ces deux programmes ont contribué à améliorer les
actions d'information, d'éducation et de formation visant
à prévenir la toxicomanie et les risques annexes, notamment
pour les jeunes et les catégories de personnes particulièrement
vulnérables;
[16] Décision 102/97/CE du Parlement européen et du Conseil du
16 décembre 1996 (JO L 19 du 22.1.1997, p. 25).
[17] Décision 647/96/CE du Parlement européen et du Conseil du
29 décembre mars 1996 (JO L 95 du 6.4.1996, p. 16).
(7) la proposition, présentée par la Commission, de décision
du Parlement européen et du Conseil adoptant un programme
d'action communautaire dans le domaine de la santé publique
(2000-2006) [18] comprend l'élaboration de stratégies et de
mesures de lutte contre la toxicomanie, considérée comme l'un
des principaux déterminants de la santé liés au mode de vie;
[18] COM (2000) 285 final.
(8) les recherches ont montré que la morbidité et la mortalité
liées à la toxicomanie affectent un nombre considérable de
citoyens européens; c'est pourquoi les risques que la
toxicomanie fait peser sur la santé constituent un problème
majeur de santé publique [19],
[19] OEDT (2000), Annual Report on the State of the Drugs
Problem in the European Union, Luxembourg: Office des
publications officielles des Communautés européennes.
(9) conformément au principe de subsidiarité, toute nouvelle
mesure prise dans un domaine qui ne relève pas de la compétence
exclusive de la Communauté, telle que la prévention et la réduction
des risques liés à la toxicomanie, ne peut être adoptée par
la Communauté que si, en raison des dimensions ou des effets de
l'action envisagée, elle peut être mieux réalisée au niveau
communautaire que par les États membres; la prévention et la réduction
des risques liés à la toxicomanie ne peuvent être limitées
à une région géographique ou à un État membre, l'action nécessite
donc une coordination au niveau communautaire;
(10) des dispositions doivent être prises concernant l'élaboration
de rapports, aux niveaux national et communautaire, pour suivre
les mesures adoptées par les États membres dans ce domaine et
les résultats obtenus, ainsi que sur la façon dont les présentes
recommandations auront été mises en oeuvre,
RECOMMANDE AUX ÉTATS MEMBRES:
1. afin d'atteindre un haut niveau de protection de la santé,
de faire de la prévention de la toxicomanie et de la réduction
des risques annexes un objectif en matière de santé publique.
2. afin de diminuer de façon significative la fréquence des
effets nocifs de la drogue sur la santé (VIH, hépatite B et C,
tuberculose etc.) et le nombre de décès liés à la drogue, de
prévoir, comme partie intégrante de leurs politiques globales
de prévention et de traitement de la toxicomanie, un éventail
d'interventions diverses, notamment en vue de réduire les
risques et, par conséquent,
(1) de fournir des informations et des conseils aux toxicomanes,
afin de favoriser la réduction des risques et de faciliter
l'accès des toxicomanes aux services appropriés;
(2) d'informer les citoyens et les familles et de les associer
à la prévention et à la réduction des risques liés à la
toxicomanie;
(3) d'inclure des méthodologies axées sur le travail de
proximité dans les politiques nationales de lutte contre la
drogue et de soutenir la formation en matière de travail de
proximité ainsi que l'élaboration de normes et de méthodes de
travail. Le travail de proximité est défini comme une activité
menée au niveau local, visant à contacter des individus ou des
groupes appartenant à des populations cibles spécifiques, que
les structures existantes ou les vecteurs habituels d'éducation
en matière de santé n'ont pas réussi à contacter ou à
atteindre;
(4) d'encourager la participation de pairs et de volontaires au
travail de proximité, y compris dans les situations d'urgence
liées aux drogues;
(5) de promouvoir l'établissement de réseaux et la coopération
entre les instances impliquées dans le travail de proximité,
afin d'assurer la continuité des services et de faciliter l'accès
aux utilisateurs;
(6) de fournir des traitements de substitution complets, appuyés
par un soutien psychosocial approprié, en tenant compte du fait
qu'un large éventail d'options différentes en matière de
traitement, y compris la désintoxication, devrait être mis à
la disposition des toxicomanes, en fonction de leurs besoins;
(7) de prendre des mesures pour empêcher le détournement de
produits de substitution, tout en garantissant un accès
approprié au traitement;
(8) de promouvoir la vaccination contre l'hépatite B de
l'ensemble des usagers de drogue par voie intraveineuse;
(9) de garantir un accès approprié à la distribution de préservatifs,
d'aiguilles et de seringues, ainsi qu'aux programmes et aux
centres d'échange;
(10) de prévoir des services d'urgence pour traiter les
surdoses;
(11) d'organiser l'intégration appropriée des soins médicaux
et sociaux primaires et des stratégies spécialisées dans la réduction
des risques;
(12) de soutenir la formation et l'accréditation de
professionnels de la réduction des risques;
3. afin d'élaborer une évaluation pertinente destinée à
accroître l'efficacité et l'efficience de la prévention de la
toxicomanie et de la réduction des risques pour la santé
induits par les drogues:
(1) d'utiliser des preuves scientifiques d'efficacité comme
base principale pour sélectionner les interventions adéquates;
(2) d'élaborer et de mettre en oeuvre des protocoles d'évaluation
appropriés pour tous les programmes de prévention de la
toxicomanie et de réduction des risques; de conditionner
l'octroi de fonds publics, entre autres, à la planification et
à la mise en oeuvre d'une évaluation adéquate;
(3) de soutenir l'inclusion d'évaluations des besoins dans la
phase initiale de tout programme;
(4) d'élaborer et de mettre en oeuvre des critères d'évaluation
de la qualité en s'appuyant, d'une part, sur les lignes
directrices de l'Observatoire européen des drogues et des
toxicomanies (OEDT) pour l'évaluation de la prévention de la
toxicomanie [20]et pour l'évaluation du travail de proximité
[21] et, d'autre part, sur le questionnaire relatif à la base
de données sur l'action de réduction de la demande de drogues
(EDDRA) [22];
[20] OEDT (1998), Guidelines for the Evaluation of Drug
Prevention: a Manual for Programme-planners and evaluators,
Manual Series n°1, Luxembourg: Office des publications
officielles des Communautés européennes.
[21] http://www.emcdda.org/multimedia/project_reports/responses/guidelines_outreach.pdf.
[22] http://www.emcdda.org.
(5) d'organiser la collecte et la diffusion normalisées
d'informations sur les activités de proximité, les traitements
de substitution, les programmes d'échange de seringues et les
services d'information et de conseil visant à réduire les
risques induits par la toxicomanie et de transmettre ces
informations à l'OEDT, conformément à ses lignes directrices
et à ses orientations, notamment par l'intermédiaire des
centres d'information nationaux du REITOX;
(6) d'utiliser avec profit les résultats des évaluations pour
affiner et perfectionner les politiques de prévention de la
toxicomanie;
(7) de mettre sur pied des programmes de formation en matière
d'évaluation, à différents niveaux et pour différents
publics;
(8) d'introduire des méthodes innovantes associant tous les
acteurs et toutes les parties intéressées à l'évaluation,
afin d'améliorer l'acceptation de celle-ci;
(9) d'encourager, en collaboration avec la Commission, l'échange
des résultats des programmes, de compétences et d'expériences,
au sein de l'UE et avec les pays candidats, notamment en
soutenant la contribution de projets nationaux et européens à
EDDRA et à d'autres bases de données de l'OEDT,
INVITE LA COMMISSION:
à coopérer avec le Groupe Pompidou du Conseil de l'Europe,
l'Organisation mondiale de la santé, le Programme des Nations
Unies pour le contrôle international des drogues et d'autres
organisations internationales compétentes travaillant dans ce
domaine;
à élaborer un rapport, conformément au Plan d'action
antidrogue de l'Union européenne (2000-2004) et avec le soutien
technique de l'OEDT, en vue de réviser et d'actualiser la présente
recommandation, sur la base des informations soumises par les États
membres à la Commission et à l'OEDT, ainsi que des données et
avis scientifiques les plus récents.
Fait à Bruxelles, le
Par le Conseil
Le Président
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13.01.2006 13:25:49
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