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Incoterms,
termes et définition
Cost, Insurance, Freight < Destination > International Commercial Terms
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INCOTERMS 2000 Lors d'une négociation
commerciale, le transport peut étre assumé par l'un ou l'autre des deux
partenaires : Les
termes commerciaux sont d'une grande importance parce qu'ils définissent
les conditions de vente notamment
En d'autres mots, choisir d'utiliser les INCOTERMS lors d'achat ou de vente, s'est choisir de déterminer é l'avance qui paiera pour le transport, l'assurance, les frais de chargement ou de déchargement des marchandises, les formalités douaniéres, les droits et les taxes é l'exportation ou é l'importation. Chaque INCOTERM définit les obligations précises du vendeur et de l'acheteur et détermine le moment de transfert des frais et le moment de transfert du risque. Il y a treize INCOTERMS différents divisés en quatre groupes distincts. Chaque groupe définit les obligations du vendeur et de l'acheteur.
Le Groupe E : EXW Ex Works ou é l'usine é lieu convenu
Le Groupe F : FCA Free Carrier ou Franco Transporteur é lieu convenu
CFR Cost and Freight ou Coét et Fret é port convenu
DAF Delivered at frontier ou Rendu Frontiére é lieu convenu Introduction aux Incoterms 2000Pour faire l'étude de la faisabilité de n'importe qu'elle transaction (profit), l'exportateur/importateur doit étre conscient des coéts et des risques associés aux transactions internationale : paiement des frais de transport, police d'assurance, procédures de dédouanement, droits de douanes, etc. Si un incident intervient au cours du transport (risque), qui est propriétaire des marchandises? Quelles sont les obligations de chaque partie spécifiées par le contrat? Ces questions seront alors trés importantes!Les Incoterms sont des termes commerciaux reconnus é l'échelle internationale qui déterminent la dévolution du risque et des coéts au titre d'un contrat de vente international. Ces termes spécifient quelles sont les obligations des parties signataires du contrat en matiére de transport, d'assurance, et de dédouanement import et export. De plus, en cas de dispute, les Incoterms sont les seuls termes de commerce international reconnus par une cour de justice. Il est fortement recommandé de faire référence aux Incoterms dans le contrat en utilisant la formulation "Incoterms 2000" pour éviter toute confusion avec les versions précédentes des Incotermsé. Il existe13 Incoterms divisés en quatre grandes catégories: les termes "E", "F", "C" et "D". La premiére lettre est une indication de la catégorie auquel le terme en question appartient. Chaque catégorie correspond é des coéts et des responsabilités supplémentaires pour l'exportateur. Les termes les plus utilisés de chacunes de ces catégories sont : Ex Works (EXW) = départ usine, Free Alongside Ship (FAS) = franco le long du navire, Free On Board (FOB) = franco é bord, Cost and Freight (CFR) = coét et fret, Cost, Insurance and Freight (CIF) = coét, assurance, fret, et Delivered Duty Paid (DDP) = rendu droits acquittés. Ces termes, faisant état de normes internationales, sont utilisés en anglais. remonter REMARQUE : Chaque Incoterms établi des responsabilités précises en matiére de partage des coéts et de risques. Bien qu'il existe plus d'Incoterms 2000, nous n'évoquerons dans ce guide que les plus courants. Nous vous conseillons d'obtenir plus d'information (,"Guide to Incoterms 2000" et "Incoterms 2000 - the official rules") et l'aide d'un professionnel avant d'utiliser ces termes dans vos négociations de contrat.
remonter
Si les parties ne veulent pas livrer les marchandises au passage de la rambarde d'un bateau, d'autres Incoterms 2000 doivent étre utilisés. Par exemple, FCA, Free Carrier (Franco transporteur) é la place de FOB. Free Carrier oblige le vendeur é effectuer le passage en douane avant le départ et é livrer les marchandises é un transporteur choisi par l'acheteur, é une destination donnée. L'acheteur est responsable du déchargement et de tous les autres coéts et risques. Notez que si les Incoterms 2000 facilitent la compréhension, de nombreuses transactions en Amérique du Nord utilisent le terme FOB. Par exemple, FOB Las Vegas, bien que cette ville n'ait pas de port maritime. Il est conseillé de vous documenter sur les autres termes éliminant la notion de passage de la rambarde du bateau, tels que CPT, Carrier Paid To (transporteur payé jusqu'é) et CIP, Carrier and Insurance Paid To (transporteur et assurance payés jusqu'é). Pour obtenir plus d'information, veuillez consulter ( http://www.iccwbo.org /,"Guide to Incotermsé 2000 et "Incoterms 2000 the official rules") et faites appel é un professionnel avant d'utiliser ces termes lors de négociations internationales. remonter 04.06.2009 16:53:13 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
La faéon de procéder pour le transport de marchandises du vendeur jusque chez
l'acheteur.
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