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Le fil rouge par la directive sur les machines

Un aperçu de contenu et de systématique de la directive sur les machines.

Edition traduite                                                                                                  21/06/2003 traduction Web http://www.lomag-man.org 

La lecture en particulier des dispositions européennes, comme la directive sur les machines, cause fréquemment sur la base d'une formation juridique manquante des problèmes au technicien et est sentie comme importun. Votre compréhension est entravée par les compromis nécessaires pour un consensus européen à beaucoup de places. La construction en partie non systématique, des contradictions et des ambiguïtés, portent atteinte considérablement à la lisibilité pour des "Normalsterbliche". Toutefois, aucune manière ne passe à lui. L'application de la directive est une loi. Mais elle présente aussi beaucoup d'avantages. Il lui est déjà par conséquent important et vaut la peine aussi de s'en occuper . Ci-dessous vous trouvez de ce côté une entrée compréhensible dans la systématique de la directive sur les machines.

Avec l'introduction de la directive, tout pour le fabricant on ne s'est pas non plus aggravé. Au contraire, beaucoup a rendu la directive même mieux. Quelques-uns n'est plus ancien simplement que le nouveau par rapport, c'est pourquoi il ne doit pas toutefois être mauvais tout de suite. Quels avantages la directive sur les machines a démontre vous point de pouvoir clair une présentation. Vous laissez surprendre.

La directive sur les machines appliquer? Pourquoi? voir aussi les fichiers en page : machines_securite_normes

Vous placez-vous une ou plusieurs des questions suivantes?

Comment obtiens-je une sécurité juridique avec la mise en circulation des appareils?
Quelle responsabilité des fabricants ont-ils, plénipotentiaires, commerçants, importateurs, fabricants propres, opérateurs?
Quel rôle l'autorité joue-t-elle?
Quelles exigences de sécurité dois-je pour des appareils considérer?
Que s'appelle l'"intégration de la sécurité?
Analyse de danger:
Comment procède-t-je?
L'engagement de prestataires de services externes vaut-il la peine?
Engagement de logiciel possible?
Normes:
Celui que peuvent-ils m'aider?
Qu'est une norme harmonisée?
Pourquoi peut-elle l'application de la directive sur les machines des frais épargner?
Évaluation de la conformité:
Comment la mets-je concrètement en oeuvre?
Comment obtiens-je la supposition de conformité?
faut-il nommer judicieusement il dans l'entreprise un "CE-Beauftragten" ?
Déclaration de conformité:
Qui l'expose?
Qui la signe?
Gérant:
Quelle responsabilité assume-t-il?
Que peut-il déléguer?
Pour quels appareils dois-je une explication de fabricant délivrer?
D'où obtiens-je le CE-Zeichen?
Ingénierie des industries de transformation:
Qu'est une annexe d'appareil dans le sens de la directive sur les machines?
Qui est responsable d'évaluation de la conformité?
Quel rôle joue l'opérateur?
Comment achète-t-je correctement des "appareils partiels", sans recevoir "Peter noir" ?
Que doit-elle la transformation d'installation avec la directive sur les machines faire?
Qu'est une modification essentielle?
Quel rôle les dispositions d'opérateur européennes jouent
pour le fabricant d'appareil?
pour l'opérateur d'appareil?

Ne déconcertez pas seulement dans votre bureau sur les réponses. Vous laissez aider des experts. La manière effective et aussi la plus économique donc, la directive sur les machines connaître correctement et les avantages à utiliser apprendre, passe généralement par la participation à un séminaire:

Ici, il est conseillé un choix:

Un bon séminaire répond aux questions susmentionnées et vous donne les aides nécessaires de s'aider plus tard elles-mêmes . Par conséquent, vous exigez des réponses à vos questions et à l'aide à l'autonomie.


Par la suite un aperçu de points essentiels et de systématique de la directive.

Cela ne peut être toutefois qu'une entrée dans la systématique de la directive sur les machines. Vous conduisez en détail celui

Guide sécurité d'appareil

par le droit d'appareil européen:

Texte de directive
Objectif de la directive
Construction de la directive
Champ d'application
Périodes transitoires
Personnes responsables
Procédure d'évaluation de la conformité
Preuves de conformité

remonte

Edition traduite                                                                                                  21/06/2003 traduction Web http://www.lomag-man.org 


Texte de la directive sur les machines

Directive 98/37/CE

le Parlement européen et le Conseil

du 22 juin 1998

pour adapter les prescriptions administratives et légales

les États membres pour des appareils

LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE -

étayé sur le Traité instituant la Communauté économique européenne, en particulier sur l'article 100 a,

sur la proposition de la Commission,

conformément à l'avis du Comité économique et social,

conformément à la procédure l'article 189b du traité,

en considération raisons suivantes:

(1) La directive 89/392/CE du conseil du 14 juin 1989 concernant le rapprochement des législations des États membres pour des appareils a été modifiée à différentes reprises à des points essentiels. Pour des raisons de clarté et de clarté, il recommande de se codifier la directive citée .

(2) Le marché intérieur est un secteur sans frontières intérieures, dans lequel des marchandises libres sont garanties -, à celui service, et mouvements des capitaux ainsi que la circulation des personnes.

(3) Le secteur de construction mécanique représente une partie importante du secteur de mécanique et est un des noyaux industriels en économie de la communauté.

(4) Les frais sociaux sur la base des nombreux accidents provoqués directement par l'utilisation des appareils peuvent être réduits par l'inclusion de la sécurité dans le développement et la construction des appareils ainsi que par l'installation et l'entretien parfaits.

(5) Il incombe aux États membres...


 

* le complet le texte avec détaillé commenter pour le pratique appliquer appliquer vous dans:

Guide sécurité d'appareil

Une "pdf-Version" la directive sur les machines -gepackt dans un "zip-Datei" - est prêt ici au Download pour vous:

Directive sur les machines 98/37/CE ici, c'est direct en fichier PDF

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Objectif de la directive

La directive sur les machines a la tâche de garantir l'échange commercial le libre pour des appareils (afin que des annexes d'appareil et sont également visés des équipements remplaçables), des éléments de sécurité particulièrement mis en circulation ainsi que des installations d'admission de fret dans l'Union européenne. Elle introduit les exigences de constitution et procédures d'évaluation de la conformité harmonisées qui doivent être réalisées des "personnes responsables" .

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Construction de la directive

La directive sur les machines peut être subdivisée en principe en dix sections:

Partie ordonnant

La partie ordonnant se compose des articles 1 - 16 elle contient donc les "règles" du marché intérieur européen pour des appareils, champ d'application, définitions, conditions pour la mise en circulation, règles de marquage, actions administratives contre des appareils, procédures d'évaluation de la conformité et délais d'application incertains.

Annexe I

L'annexe I décrit les "exigences de sécurité fondamentales" obligatoires à la constitution de tous les produits saisis par la directive sur les machines (p. ex. protection contre des dangers mécaniques, électriques et thermiques), ainsi que dispositions au contenu de l'analyse de danger ainsi qu'à l'élaboration du manuel et du marquage (plaque signalétique).

Annexe II

L'annexe II fixe le contenu des certificats qui doivent être joints à l'appareil ou aux autres produits saisis par la directive par le fabricant (déclaration de conformité, explication de fabricant).

Annexe III

Ces partisans contiennent les dispositions graphiques pour l'organisation du CE-Kennzeichens.

Annexe IV

La directive prescrit pour quelques (comme) appareils et éléments de sécurité particulièrement dangereusement considérés une procédure d'évaluation de la conformité plus coûteuse (p. ex. examen de conception). L'annexe IV fixe, pour quels produits cela est le cas.

Annexe V

Le fabricant peut seulement signer la déclaration de conformité pour son appareil, si certains documents (documentation technique) peuvent être rendus disponibles par lui. L'annexe V fixe le contenu, l'ampleur et des délais de conservation.

Annexe VI

* le la conformité le dans l'annexe IV spécifier des appareil et élément avec le la directive pouvoir que par une mettre un indépendant d'une place (annoncer place et/ou Notified Body), p. ex. dans cadre un examiner prouver. L'annexe VI décrit, la demande, les documents et les procédures de l'examen de conception à mettre en oeuvre par la place annoncée.

Annexe VII

L'annexe VII fixe, quelles exigences doivent réaliser les places annoncées pour pouvoir se charger de leur tâche .

Annexe VIII

Les directives écartées avec la directive 98/37/CE ainsi que des délais d'application et de transposition se trouvent dans l'annexe VIII.

Annexe IX

L'annexe IX contient ceux a "sucé" ( être éliminer ou remplacer). Le "tableau de correspondance", c.-à-d. il donne des renseignements sur le fait de savoir quelle fixation de la directive 98/37/CE de quelle fixation d'une des directives écartées pour les appareils correspond qui peuvent se référer oui aussi encore conformément à l'article 14 de la directive 98/37/CE dans.

Edition traduite                                                                                       21/06/2003 traduction Web http://www.lomag-man.org 

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Champ d'application

Le champ d'application de la directive sur les machines s'élargit :

Appareils,
Installations d'appareil,
équipements remplaçables
éléments de sécurité particulièrement mis en circulation pour des appareils
et
Installations d'admission de fret.

Le champ d'application va sur ce qu'est compris dans l'usage habituel comme appareil loin dehors. Les explications nécessaires pour cela sont dans la partie c 2.1

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trouver.

L'article 4 paragraphe 2 différencie entre "capables de fonctionner" et appareils "pas capables de fonctionner", les dits appareils partiels. Sous la directive tombent les deux catégories d'appareil. Ici, des différences dans le marquage et les explications nécessaires (déclaration de conformité de la CE ou une explication de fabricant) doivent être considérées . Les explications nécessaires sont dans la partie c 2.4

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trouver. Ici, vous lisez aussi, quelles exigences à l'égard de règlements de sécurité pour des appareils partiels doivent être observées.

Tous les produits qui réalisent la définition pour des appareils, ne tombent pas sous la directive. Dans les paragraphes 3,.4 et 5 de l'article 1 sont spécifiés les exceptions pertinentes. Ici, il s'agit p. ex. de l'exception de certains - toutefois pas tous - appareils dont seule source électrique celle humaine main-d'oeuvre est, la délimitation à des produits de la directive de basse tension (73/23/CE et le rapport avec d'autres directives CE, comme p. ex. les EMV-Richtlinie.

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trouvez les réponses à vos questions sur le champ d'application dans le chapitre 2.1.

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Périodes transitoires

La directive sur les machines (89/392/CE), adoptée en 1989, a accordé aux fabricants de même que ses directives de modification qui constituent au total la base pour la "version" de la directive sur les machines "consolidée" (98/37/CE) valable aujourd'hui, une période transitoire. Les périodes transitoires sont entre-temps coulées. Ils peuvent toutefois jouer toujours un rôle, s'il s'agit de l'évaluation de la conformité de directive de plus vieux appareils. Dans le chapitre c les 1.1

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Cela est en principe toujours des personnes responsables 


conformément à l'article 8 de la directive le fabricant ou son plénipotentiaire établi dans la communauté. 
Le fabricant ne peut pas être expliqué (p. ex. siège à l'étranger extra européen) aller les obligations du fabricant à chacun plus de qui l'appareil met 
en circulation après lui. À cet égard, on peut rendre responsable à l'appareil dans la chaîne commerciale chacun de constitution sicherheitsgerechte. 
Une particularité de la directive sur les machines est l'égalisation de l'opérateur avec cela fabricant, si l'opérateur fabrique ou joint un appareil
et/ou ses parties d'origine elle-même différente un appareil à l'utilisation propre.

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Procédure d'évaluation de la conformité
La directive connaît des procédures d'évaluation de la conformité différentes. 
Ils vont de l'évaluation de la conformité par le fabricant sur la base des exigences générales de la directive sur les machines jusqu'à l'examen 
de conception. examiné pour tous les appareils, des équipements remplaçables et éléments de sécurité il doit en tout cas d'abord s'ils sont 
appelés dans l'annexe IV de la directive. Il dépend encore de si le fabricant a appliqué des normes harmonisées ou pas. 
lisez pour cela plus dans le chapitre 2.8

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Preuves de conformité
Comme preuves de conformité pour les produits qui tombent sous la directive sur les machines, la directive prévoit de la CE déclaration de conformité ou l'explication de fabricant. En plus, sur le produit, un CE-Kennzeichnung de la directive peut être nécessaire. Celui que de ces preuves après conclusion; la procédure d'évaluation de la conformité infrage il vient, il dépend du fait de savoir s'il s'agit d'appareils capables de fonctionner/non capables de fonctionner, d'équipements remplaçables ou d'éléments de sécurité. lisez pour cela plus dans le chapitre 2.8

Vous trouvez une forme pour la déclaration de conformité et/ou l'explication de fabricant, lors de laquelle on propose à supplément volontaire, dans le chapitre 3.2.

Voir aussi: systemesderetenue_normemach_chariot  elevation_despersonnes_chariot exigencestechniquespublicationCE03-3.d-all 

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Edition traduite                                                                                                  21/06/2003 traduction Web http://www.lomag-man.org 

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15.05.2009 15:59:09

 



 

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