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Remonter ] ISO 3166 -1 ] codeiata monde ] normalisation introduction ] systeme_des_normes ] machines_securite_normes ] normesics manutention ] certification demarches ] normes_production ]

Le système des normes

1.-La normalisation

2.-La normalisation française  

3.-La normalisation européenne

4.-La normalisation internationale                           voir aussi rayonnage a palette/rayonnage rack normes

 

Les normes en manutention manuelle des charges, Risques, postures à observer, prévention et normes directrices. sur site le 23/07/2003 

News et nouvelle norme emballage en bois 07/11/2003

  Organisation des directives de CPFR, (Collaborative Planning Forecasting and Replenishment) processus d'intégration globale de la chaîne d'approvisionnement en cours d'introduction sur site, le 26/10/2003

synthèse entrepôts frigorifiques 30/10/2003

 

cartonnerie_industrielle_introduction 22/02/2004Poursuite de notre tour des métiers qui gravitent autour de la logistique par des brèves synthèses.

Autres Pages et Doc. Annexes:

 

 

La normalisation

 

L’objectif de la normalisation qu’elle soit entreprise au niveau français, européen ou international est d’établir, de manière consensuelle, des normes utiles aux parties concernées (notamment les industriels et leurs clients) pour simplifier et clarifier leurs relations contractuelles.

Le champ d’application de la normalisation est très vaste. Il concerne tous les produits, les biens d'équipement et les services.

Le BNS et le BNTA interviennent au niveau des différentes instances de normalisation française, de normalisation européenne ou de normalisation internationale.

Pour connaître la liste des instances de normalisation gérées ou suivies par le BNS et le BNTA, cliquer ici.

Les normes sont le résultat d'une élaboration consensuelle et d'une réflexion approfondie des experts qui participent à leur mise au point. On a coutume de distinguer quatre grandes catégories de normes :

- les normes fondamentales (normes relatives à la terminologie, la métrologie, les conventions, symboles etc.),

- les normes de spécification (normes de produit),

- les normes de méthodes d’essai et d'analyse,

- les normes d'organisation et de service (par exemple, normes relatives aux systèmes qualité).

Il existe plus de 600 000 normes dans le monde et chaque année quelque 2 000 normes nouvelles sont publiées.

Sur le plan national, on dénombre plus de 23 000 normes françaises ; la liste de ces normes peut être trouvé dans un catalogue publié annuellement par AFNOR, dorénavant sous forme d'un CD-Rom.

Le terme "norme française" couvre d'ailleurs plusieurs types de documents normatifs dont les implications peuvent être différentes. Ces différents types de documents normatifs sont  :

- les normes homologuées identifiées par les lettres NF,

- pour les normes expérimentales identifiées par les lettres XP,

- pour les fascicules de documentation identifiées par les lettres FD.

Cet ensemble de documents normatifs vient d'être complété par d'autres documents "paranormatifs" élaborés éventuellement en dehors du système français de normalisation et publiés par AFNOR. Il s'agit :

- des guides d'application identifiés par les lettres GA,

- des accords identifiés par les lettres AC,

- et des référentiels de bonne pratique identifiés par les lettres BP.

Chaque document normatif est identifié par une série de caractères alphanumériques commençant par les lettres NF, XP ou FD, comme indiqué précédemment. La suite de l'identification permet de connaître l'origine du document :

- une lettre suivie de chiffres dans le cas d'une origine française, par exemple NF A 35-015 ,

- les lettres EN suivies d'un nombre dans le cas d'une origine européenne, par exemple NF EN 10025 ,

- les lettres EN ISO ou ISO dans le cas d'une origine internationale, par exemple, NF EN ISO 4957 ou NF ISO 6790 .

Certaines normes internationales peuvent ne pas être reprises sous forme de normes françaises. Les organismes de normalisation internationale (ISO et CEI) publient également des catalogues annuels rassemblant l'ensemble des normes internationales approuvées.

La normalisation française

Le système français de normalisation est organisé par le décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 et ses modifications ultérieures.

L'association française de normalisation (AFNOR, Tour Europe 92049 Paris La Défense Cedex, n° tél. : +33 1 42 91 55 55, n° fax : +33 1 42 91 56 56) coordonne et anime le système français de normalisation.

AFNOR conduit l'ensemble des travaux de normalisation au sein de 16 Grands Programmes de Normalisation (GPN).

Chaque GPN est piloté par un Comité d'Orientation Stratégique (COS) qui réunit les principaux décideurs du secteur socio-économique. Les COS définissent les orientations stratégiques de la normalisation à moyen et long terme, avalisent les programmes de travail et allouent les ressources nécessaires à leur réalisation.

Les normes sont établies, de manière pratique, par environ 2 600 Commissions de Normalisation au sein desquelles travaillent des experts représentant les intérêts des différents acteurs socio-économiques concernés.

Les travaux de normalisation sont animés, outre AFNOR, par 31 Bureaux de Normalisation (BN), fréquemment rattachés à une branche professionnelle. Les BN sont chargés dans leur domaine de compétence de :

- l'animation des commissions de normalisation,

- la préparation des positions techniques françaises à défendre dans les instances de normalisation européennes ou internationales,

- la préparation et la formalisation des projets de norme.

Le BNS et le BNTA constituent deux des 31 BN mentionnés précédemment. Ils collaborent aux travaux du COS 8 "Matériaux et leurs transformations". Le BNS et le BNTA sont en outre mandatés par AFNOR depuis juillet 1999 pour assurer le rôle de comité membre français ce qui conduit ces BN à intervenir directement auprès de ses partenaires européens ou internationaux pour la plupart des opérations du processus normatif.

Le BNS et le BNTA gèrent un ensemble d'environ 500 normes françaises relevant d'une trentaine de commissions de normalisation dont ils assurent la gestion.

http://www.bns-bnta.org//pages/rubriques/D-commisions/Liste-commission-fr.htm 

Leur programme de travail comporte actuellement environ 250 projets de norme.

La normalisation européenne

La normalisation européenne dans les domaines autres que l'électrotechnique et les télécommunications, pour lesquels il existe des organismes particuliers (respectivement le CENELEC et l'ETSI) s'effectue au sein du Comité Européen de Normalisation (CEN). Les 19 membres de cet organisme créé en 1961, sont les organisations nationales de normalisation des dix huit pays de l'Union Européenne et de l'Association Européenne de Libre Echange (AELE) et de la République Tchèque.

Les projets de normes européennes sont préparés au sein d'environ 230 Comités Techniques (CEN/TC) ; une fois élaborés, ces projets, généralement disponibles dans les trois langues officielles du CEN (allemand, anglais, français), sont soumis à une enquête technique d'une durée de 6 mois puis à approbation sous forme d'un vote pondéré. Les Normes européennes (EN) adoptées sont mises en application dans leur intégralité comme normes nationales, sans égard pour le vote du membre national, et toute norme nationale en contradiction doit être retirée. A la fin de l'année 2000, plus de 6 500 Normes européennes avaient déjà été adoptées.

Outre les EN, le CEN peut élaborer d'autres types de documents ayant une implication différente de celle des EN :

- des documents d'harmonisation (HD),

- des prénormes européennes (ENV),

- des rapports du CEN (CR),

- et depuis peu, des CEN Workshop Agreement – Accords d'ateliers CEN – (CWA).

La normalisation européenne connaît un nouvel essor depuis la décision prise en 1985 par la Commission Européenne de mettre en place la Nouvelle Approche. En effet, les Directives Européennes de type "Nouvelle Approche" s'appuient largement sur les normes européennes "harmonisées", les produits conformes à ces normes étant présumés répondre ipso facto aux exigences des directives.

Dans le domaine de la normalisation européenne des produits sidérurgiques et des produits de première transformation de l'acier, le CEN travaille en collaboration avec un organisme dénommé ECISS, European Committee for Iron and Steel Standardization, (en français, comité européen de normalisation du fer et de l'acier) qui a le statut de Bureau associé au CEN (ASB). L'ECISS compte 21 comités techniques actifs. Près de 250 normes européennes préparées ou instruites par l'ECISS avaient été ratifiées à la fin de l'année 2000. Pour en obtenir la liste, cliquer ici . http://www.bns-bnta.org/pages/rubriques/D-commisions/europe.htm 

Le BNS et le BNTA assurent le suivi, au niveau français, des travaux de normalisation européenne réalisés au sein de l’ensemble des comités techniques de l’ECISS, à l’exception de l'ECISS/TC 20 consacré à l'analyse chimique, suivi directement par l'AFNOR, et de l’ECISS/TC 31 consacré aux aciers moulés, suivi par le Bureau de Normalisation des Industries de la Fonderie (BNIF) (N° tél. : 01 41 14 63 00).

Le BNS et le BNTA s'impliquent également, à un degré plus ou moins important, dans le suivi des travaux de normalisation européenne réalisés au sein de quelques comités techniques CEN dans le cas où leurs travaux de normalisation ont un lien direct avec les produits sidérurgiques et les produits de première transformation de l'acier. http://www.bns-bnta.org/pages/rubriques/D-commisions/europe2.htm 

La normalisation internationale

La normalisation internationale dans tous les domaines, excepté celui de la technologie électrique et électronique qui est du ressort de la CEI (Commission Electrotechnique Internationale) est menée au sein de l'ISO (Organisation internationale de normalisation). L'ISO est une fédération mondiale d'organismes nationaux de normalisation de quelque 130 pays, à raison d'un organisme par pays. Les langues officielles au niveau ISO sont l'anglais et le français.

Les travaux techniques s'effectuent au sein d'environ 185 comités techniques et 570 sous-comités dont les secrétariats techniques sont gérés par 41 pays. Pour certains sujets pour lesquels les deux organisations (ISO et CEI) sont impliquées (par exemple, les tôles magnétiques), des comités techniques mixtes peuvent être établis.

Les projets de norme ISO sont soumis à plusieurs phases d'instruction et notamment à une enquête sur un projet (dénommé ISO/DIS), d'une durée de 5 mois, et à un vote formel (non pondéré) sur un projet final (dénommé ISO/FDIS).

En juin 1991, l'ISO et le CEN ont signé un accord dit de Vienne pour la liaison, la coopération et l'échange d'informations entre les deux organisations. Cet accord vise principalement, à éviter, autant que faire se peut, de dupliquer les travaux de normalisation au sein des deux organisations.

Plusieurs types de documents peuvent être publiés par l'ISO :

- les normes internationales (IS),

- les rapports techniques (TR),

- et depuis peu, des spécifications publiquement disponibles (PAS), des spécifications techniques (TS), ou encore des accords techniques industriels (ITA) préparés hors structure (TC ou SC).

Fin 2000, environ 13 000 Normes internationales avaient été publiées.

Le BNS et le BNTA sont impliqués dans le suivi des travaux de normalisation internationale réalisés au sein de quelques comités techniques ISO ou CEI concernant la normalisation des produits sidérurgiques et les produits de première transformation de l'acier ou ayant un lien direct avec eux.

http://www.bns-bnta.org//pages/rubriques/D-commisions/internationnale.htm 

 

http://www.bns-bnta.org/ Bureau de Normalisation de la Sidérurgie (BNS)
et du Bureau de Normalisation des Tubes d'Acier (BNTA
)
.

 

Autres Pages et Doc. Annexes:

 

Ponts roulants et rayonnages ne sont pas couverts par la garantie décennale Page du site.01/02/2007

http://www.process-magazine.com/aff_media.php?id=25323&PHPSESSID=2dcd839c0b46d883a2c3c283f566df30

 

Page de regroupement des liens vers les Institutions de normalisation 

http://doc.enst.fr/normes.html  

 

AUSA membre du comité directeur de la FEM 28/11/2003 (Fédération européenne de la manutention), 

NewsFlash AUSA : http://www.ausa.com/esp/inf_destacado.asp?codarticulo=10232 ESP. Version française ICI

 

La Classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques (dénommée "classification de Nice")

http://www.wipo.org/ 

http://www.wipo.org/classifications/fulltext/nice8/frnpre.htm

 

cartonnerie_industrielle_introduction 22/02/2004Poursuite de notre tour des métiers qui gravitent autour de la logistique par des brèves synthèses.

http://www.fefco.org/

Les normes FEFCO en version numérique
Emballage Digest - Boulogne Billancourt, France
... est utilisée comme guide et ouvrage de référence standard par les transformateurs présents dans le secteur de l’emballage en carton ondulé et compact. ...
04/11/2006


remonter

25.08.2008 16:52

 



 

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