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baseprotocol_desecurite_entrepot.htm
 

La manutention des matériaux dans le dépét.                             

                                                                       [sécurité] [incendie]

                                                                     recherche dans le site

Ce texte de fond sert de fil rouge, on vas s'en servir pour développer et attacher des extensions de modules et divers liens associés.

Liens et compilations en cours de préparation.

Cette base et condensé peut vous aider avec d'autres textes sur la sécurité et prévention d'accident en entrepét é avoir un ensemble de procédure adapté é votre environnement et milieu d'évolution du style d'entrepét. Des liens et autres textes sont inclus dans les pages du sites ( page des liens et fichiers des modules).

Documents é télécharger ci-contre vers le haut ( é droite ;-)) )  Liens utiles en bas de page et ci-contre OSHA

Convention collective

Procédure de réglement

Date d'entrée en vigueur

La présente directive est entrée en vigueur....

Application

En préambule,  

 

Regroupement des thémes principaux, documents et liens composent cette page sur le protocole de sécurité de maniére globale et pourrait ainsi étre listé de maniére la plus proche du genre de stock en exploitation.

 

Pour le lecteur, il y a la gestion de stock en elle-méme ainsi que des donnés et recueil d'informations dans le fil rouge du dossier "aménagement implantation2" pour les stocks et bétiment zones

 

gestion stock php  gestion stock WMS bases php  aménagement implantation7 Htm Le stockage

 

 démarches entrepét 21/03/2003. Courriel d'internaute:Sécurité entrepét , lire la suite...18/07/2003

 

Ci contre lien SIMMA et doc. introduction consigne  installation et utilisation rayonnages métallique

 

10 régles pour l'optimisation de la logistique  17/09/2003

Définitions

Dans la présente directive :

appareil de manutention des matériaux (materials handling equipment) désigne un appareil, une machine, y compris sa structure de soutien et son matériel accessoire, ou un dispositif mécanique utilisé pour transporter, lever, déplacer ou placer des matériaux, des marchandises, des articles, des personnes ou des choses et comprend les grues, les derricks, les pylénes de chargement, les chariots de manutention é moteur, les chariots é bras, les convoyeurs, les treuils, les engins de terrassement, les cébles, les chaénes, les élingues, les quais, les rampes, les étagéres d'entreposage, les conteneurs, les palettes et plateaux sur patins, et autres appareils du méme genre, mais ne comprend pas les appareils de levage visés par la directive de sécurité concernant les appareils de levage dans la fonction publique ni les outils visés par la directive de sécurité et de santé sur les outils et équipement;

chariots engins php 

voir aussi : classement chariots selon l'ITA, L'association industrielle de chariot représente les fabricants des chariots élévateurs et de leurs fournisseurs 

charge de service maximale admissible (maximum safe working load), en ce qui concerne un appareil de manutention des matériaux, un plancher, un quai ou toute autre construction utilisée pour la manutention des matériaux, désigne la moindre des deux charges suivantes :

  1. la charge maximale que l'appareil ou la construction peut manutentionner ou supporter en toute sécurité, ou
  2. la charge maximale que, selon le fabricant, l'appareil ou la construction peut manutentionner ou supporter en toute sécurité;

question cariste  manuten_chariots_ed766. Chariots automoteurs de manutention. Conseils d'utilisation.

reglement_chariot_de_manutention/regles_cadre_chariot_de_manutention_fr ch11.pdf   124.54Ko

 (127528 octets)

ed94_creer_amenager_platteforme_logistique.pdf PDF636.29Ko (651559 octets) Cliché, aperéu.  08/2003

chariot é conducteur porté ou accompagnant (motorized hand-rider truck) désigne un appareil automoteur de manutention des matériaux conéu pour étre commandé par un conducteur accompagnant ou porté;

code uniforme de signalisation (standard code of signals) désigne un code de signaux :

  1. adopté par un ministére é l'intention de tous les signaleurs pour diriger le déplacement ou le fonctionnement en toute sécurité des appareils de manutention des matériaux; et
  2. conforme au code de signalisation recommandé par le National Safety Council ou l'American National Standards Institute;

sécurité

conducteur (operator) désigne :

  1. une personne qualifiée qui commande le fonctionnement d'un appareil automoteur ou manuel de manutention des matériaux; ou
  2. un fonctionnaire qui reéoit d'une personne qualifiée les instructions et la formation voulues pour faire fonctionner un appareil de manutention des matériaux conformément aux paragraphes 10.24.1 ou 10.24.2;

maétrise chariot

personne qualifiée (qualified person) désigne une personne possédant les connaissances, la formation et l'expérience voulues pour accomplir un travail donné comme il convient et en toute sécurité;

responsable (person in charge) désigne une personne qualifiée nommée par la direction pour assurer la qualité et la bonne marche d'une opération ou du travail d'autres fonctionnaires;

signaleur (signaller) désigne une personne qualifiée chargée par un ministére de diriger le déplacement ou le fonctionnement en toute sécurité des appareils de manutention des matériaux au moyen de signaux visuels ou sonores;

zone de manutention des matériaux (materials handling area) désigne une zone é l'intérieur de laquelle les choses suivantes peuvent constituer un danger pour quiconque s'y trouverait :

  1. des appareils automoteurs de manutention des matériaux; ou
  2. d'autres appareils de manutention des matériaux munis de longues fléches pivotantes ou autres.

entreposage manutention et [zones préparation.]

Exigences

10.1 Application spécifique et exclusions

10.1.1 Sous réserve du paragraphe 10.5.4, la présente partie ne s'applique pas ni n'est liée

  1. é l'utilisation et é la conduite des véhicules é moteur sur les voies publiques;
  2. aux réglements sur les appareils de levage visés par la Loi sur la marine marchande du Canada et servant au chargement et au déchargement des navires.

10.2 Obligations générales des ministéres

10.2.1 Les département de logistiques doivent s'assurer que tous les appareils de manutention des matériaux, quais, planchers et autres constructions et systémes qui fonctionnent pour manutentionner des matériaux ou qui servent é cette fin :

  1. conviennent aux fins pour lesquelles ils sont utilisés et sont sans danger;
  2. sont maintenus en bon état de fonctionnement;
  3. répondent aux exigences de la présente norme; et
  4. pour ce qui est des appareils automoteurs de manutention des matériaux, sont démarrés d'aprés des procédures et des mesures de sécurité précises pour empécher que l'appareil ne bouge accidentellement au cours du démarrage.

10.3 Obligations générales des fonctionnaires

10.3.1 Le conducteur doit faire fonctionner tout appareil de manutention des matériaux qui lui est confié selon les instructions et la formation qu'il a reéues comme le stipule l'article 10.24.

10.3.2 Il est interdit é un fonctionnaire de faire fonctionner ou d'utiliser un appareil de manutention des matériaux dont un protecteur ou un dispositif de sécurité a été enlevé ou rendu inutile, é moins que ce ne soit conformément é la Directive sur les outils et équipement.

10.3.3 Il est interdit é un fonctionnaire d'empécher qu'un appareil de manutention des matériaux fonctionne en toute sécurité.

10.3.4 Il est interdit é un fonctionnaire d'enlever ou de rendre inutile un protecteur ou un autre dispositif de sécurité dont un appareil de manutention des matériaux est muni, é moins que ce ne soit avec l'autorisation expresse du responsable.

10.3.5 Il est interdit é un fonctionnaire de mettre en marche l'unité motrice d'un appareil de manutention des matériaux avant que tous les mécanismes d'embrayage aient été ramenés au point mort, que tous les freins aient été serrés et que le conducteur se soit assuré que le démarrage de l'unité motrice ne fera courir de risques é personne.

contréle accés chariot Htm

10.4 Conception et construction - généralités

aménagement implantation6 Principales familles de matériels de manutention

Courriel d'internaute: local de charge des batteries traction pour chariots          sur site le 28/07/2003

10.4.1 Les appareils de manutention des matériaux doivent étre, dans la mesure oé cela peut se faire, conéus et construits de faéon é faire le travail sans danger, méme dans les conditions les plus difficiles, et qu'en cas de rupture quelconque d'une piéce de l'appareil, ladite rupture ne contribue pas é faire perdre au conducteur le contréle de son appareil ou é créer une situation dangereuse.

10.4.2 Tout appareil de manutention des matériaux mé é l'électricité doit étre d'une construction et d'une conception telles que le conducteur ou tout autre fonctionnaire qui y prendrait place soit protégé contre les décharges électriques ou toute blessure causée par l'électricité, par des protecteurs, des écrans ou des panneaux solides.

10.4.3 Toutes les vitres et tous les autres matériaux transparents utilisés pour les portes, fenétres ou toute autre partie d'un appareil de manutention des matériaux doivent étre en verre de sécurité qui ne volera pas en éclats coupants ou en morceaux dangereux sous l'effet d'un choc.

10.4.4 Dans la mesure oé cela peut se faire, le compartiment ou le poste du conducteur d'un appareil de manutention des matériaux doit étre suffisamment réglable ou avoir des dimensions suffisantes pour que le conducteur puisse y prendre place convenablement et en toute sécurité, et étre conéu pour réduire les risques de blessures musculaires.

10.4.5 Lorsque le poste du conducteur et la position du passager d'un appareil de manutention des matériaux conéu é cet effet sont munis de siéges, ces derniers doivent, dans la mesure du possible, étre confortables, bien conéus et bien construits, placés é un endroit sér et solidement fixés. Lorsque les appareils de manutention des matériaux sont munis de siéges, des dispositifs de retenue latéraux adéquats doivent étre fournis.

questions fréquentes

10.5 Protection contre la chute d'objets

10.5.1 Lorsqu'un appareil automoteur de manutention des matériaux est utilisé dans des circonstances telles que le conducteur porté par l'appareil risque d'étre frappé par un objet qui tombe ou une charge en mouvement, le ministére doit s'assurer que ces appareils sont munis d'une structure de protection qui soit assez bien conéue et suffisamment solide pour empécher, dans toutes les conditions prévisibles, que l'objet ou la charge ne pénétre dans l'espace réservé au conducteur.

10.5.2 Le présent article ne s'applique pas é un appareil automoteur é conducteur accompagnant é moins que ce dernier risque d'étre frappé par un objet qui tombe ou par une charge en mouvement.

10.5.3 Toute structure de protection doit étre :

  1. construite d'un matériau incombustible ou ignifuge; et
  2. conéue pour permettre une évacuation rapide de l'appareil automoteur de manutention des matériaux en cas d'urgence.

10.5.4 Lorsqu'il y a une probabilité que des matériaux, des marchandises ou des objets se déplacent et mettent la sécurité des fonctionnaires en danger dans tout véhicule é moteur acheté aprés le 1er avril 1995 et dont le poids é vide est inférieur é 4 500 kg, les ministéres doivent s'assurer qu'une cloison ou un autre dispositif de protection efficace soit installé pour protéger les fonctionnaires.

10.5.5 Lorsque, au cours du chargement ou du déchargement d'un appareil automoteur de manutention des matériaux, la charge doit passer au-dessus du compartiment ou du poste du conducteur, il est interdit é ce dernier d'occuper le compartiment ou le poste du conducteur de cet appareil é moins que ce dernier ne soit équipé de la structure de protection visée au paragraphe 10.5.3.

10.5.6 Lorsqu'on utilise un appareil non automoteur de manutention des matériaux, le ministére doit s'assurer que les matériaux soient chargés de faéon sécuritaire pour éviter que la charge se déplace et tombe de l'appareil.

10.6 Protection contre le capotage

10.6.1 Si l'appareil automoteur de manutention des matériaux est susceptible de capoter en cours d'utilisation, il doit étre muni de barres protectrices qui satisfont aux exigences de la norme B352-M1980 de l'ACNOR, Structures de protection contre le retournement (SPR) pour engins agricoles, de construction, de terrassement, forestiers, industriels et miniers, et les modifications qui y sont apportées é l'occasion, pour éviter au conducteur d'étre emprisonné ou écrasé sous l'appareil automoteur de manutention des matériaux lors d'un capotage.

http://lois.justice.gc.ca/fr/L-2/DORS-87-612/27249.html exemple de directive.

machines sécurité normes 29/05/2003 page php ..\systemesderetenue_pourchariots_elevateurs\systemesderetenue_normemach_chariot.php 23/03/2004

10.6.2 Tous les appareils automoteurs de manutention des matériaux utilisés dans les circonstances décrites au paragraphe 10.6.1 doivent étre équipés :

  1. de ceintures de sécurité; et
  2. de dispositifs de retenue empéchant la batterie de se déplacer lors d'un capotage.

10.7 Ceintures de sécurité

10.7.1 Tout appareil automoteur de manutention des matériaux utilisé dans des conditions oé l'utilisation de ceintures ou de baudriers de sécurité pourrait contribuer é la sécurité du conducteur ou des passagers doit étre muni d'une telle ceinture ou d'un tel baudrier de sécurité.

maétrise chariot texte sur l'installation de systémes de retenue du conducteur. et ci-dessous

http://www.wittke.de/news_fr.htm#Normes%20EN%20"Sécurité%20des%20chariots%20de

%20manutention"%20insuffisantes%20pour%20la%20présomption%20de%20conformité 

10.05.2000 Normes EN "Sécurité des chariots de manutention" insuffisantes pour la présomption de conformité

La décision de la Commission, en date du 10 mai 2000, de rendre publique la référence des normes EN 1459 et EN 1726-1 "Sécurité des chariots de manutention..." a été publiée au Journal officiel des Communautés européennes né L129/30 du 30.5.2000.

La publication est accompagnée de l'avertissement suivant :
"L'attention des utilisateurs de la norme est attirée sur le fait qu'elle ne traite pas des risques courus par l'opérateur lors d'un renversement fortuit du chariot. Pour cet aspect, la norme ne donne pas présomption de conformité."

EN 1459

EN 1726-1

 

10.8 Réservoirs de carburant

10.8.1 Lorsque l'appareil automoteur de manutention des matériaux est équipé d'un réservoir de carburant, d'une bouteille de gaz comprimé ou d'autres contenants similaires ou ensembles connexes renfermant des substances dangereuses, le réservoir, la bouteille ou le contenant doivent :

  1. étre placés ou protégés de faéon é ne constituer aucun risque, en aucune circonstance, pour la santé et la sécurité du conducteur de l'appareil;
  2. étre raccordés é des tuyaux de trop-plein et d'aération placés de faéon que le carburant et les vapeurs qui s'en échapperaient ne puissent :
  3.  
    1. s'enflammer au contact des tuyaux d'échappement brélants ou d'autres piéces chaudes ou qui projettent des étincelles, ou
    2. compromettre la sécurité ou la santé de tout fonctionnaire qui doit conduire l'appareil ou monter é son bord; et
  4. porter sur le bouchon ou le couvercle de remplissage une indication quant é leur contenu.

10.8.2 L'installation, l'utilisation et l'entretien des appareils automoteurs de manutention du matériel alimentés au propane doivent étre conformes é la norme CAN/CGA-B149.2-M91, Code d'installation du propane, publiée par l'Association canadienne du gaz, et aux modifications qui y sont apportées é l'occasion.

10.9 Protection contre les intempéries

10.9.1 Les appareils automoteurs de manutention des matériaux qui sont réguliérement utilisés é l'extérieur doivent étre dotés d'un toit ou d'une autre structure qui protégera le conducteur contre tous les genres d'intempéries pouvant constituer un risque pour sa santé ou sa sécurité. Pour ce qui est des dangers que représente l'exposition aux rayons ultraviolets (RUV) du soleil, voir l'article 14.6 de la Directive sur l'équipement de protection individuelle.

10.9.2 Pour réduire l'inconfort causé par la chaleur, le compartiment ou la position du conducteur des appareils automoteurs de manutention des matériaux doit étre protégé, dans la mesure du possible, de la chaleur produite par l'appareil au moyen d'une barriére isolante ou d'un autre dispositif convenable.

10.10 Vibration

10.10.1 Tout appareil automoteur de manutention des matériaux doit étre conéu et construit de faéon que le conducteur ou tout fonctionnaire qui doit y prendre place ne risque pas d'étre blessé ou de perdre la maétrise de l'appareil é cause de vibrations, de soubresauts ou d'autres mouvement irréguliers.

10.11 Commandes

10.11.1 La disposition et le conception des instruments et des commandes ainsi que la disposition générale et la conception de la cabine ou de la position de tout appareil automoteur de manutention des matériaux doivent :

  1. ne pas nuire au conducteur ou l'empécher de faire fonctionner l'appareil; et
  2. dans la mesure du possible, aider le conducteur é mieux percevoir, comprendre et traiter l'information nécessaire pour faire fonctionner l'appareil en toute sécurité.

chariot contrepoids

10.12 Extincteurs

10.12.1 Les appareils automoteurs de manutention des matériaux doivent étre équipés d'un extincteur d'incendie é poudre chimique.

Chariot auto moteur Manuel de conduite  manuten_chariots_ed766. pdf Page 35 Consignes en cas d'INCENDIE

10.12.2 L'extincteur mentionné au paragraphe 10.12.1 doit :

  1. avoir une classification minimale de 5BC telle que définie dans le Code national de prévention des incendies;
  2. satisfaire aux exigences de l'article 6.2 du Code national de prévention des incendies; et
  3. étre placé de faéon é étre facilement accessible au conducteur de l'appareil automoteur de manutention des matériaux quand il occupe le poste de conducteur.

10.12.3 Le présent article ne s'applique pas aux appareils automoteurs de manutention des matériaux qui sont utilisés exclusivement é l'intérieur d'un bétiment doté des extincteurs appropriés tels que prescrits par la partie VI du Code national de prévention des incendies.

incendie matériel  Chariot auto moteur Manuel de conduite  manuten_chariots_ed766. pdf Page 35 Consignes en cas d'INCENDIE

10.13 Moyens d'accés et de sortie

10.13.1 Tout appareil automoteur de manutention des matériaux doit étre muni d'un moyen sér d'accés et de sortie

  1. pour la cabine ou le poste du conducteur; et
  2. pour tout autre endroit de l'appareil auquel un fonctionnaire doit avoir réguliérement accés.

10.13.2 Le moyen sér dont il est question au paragraphe 10.13.1 doit étre conéu en tenant compte des dimensions du corps d'un fonctionnaire portant de l'équipement de protection individuelle et de faéon é ce que le fonctionnaire n'ait pas é sauter de l'appareil.

10.14 éclairage

10.14.1 Les appareils automoteurs de manutention des matériaux conduits par un fonctionnaire la nuit ou en n'importe quelle circonstance oé le niveau d'éclairement dans la zone d'utilisation de l'appareil est inférieur é 10 lux doivent étre :

  1. munis é l'avant et é l'arriére de feux d'avertissement visibles é une distance d'au moins 100 m; et
  2. munis d'un systéme d'éclairage qui assure que l'on puisse manoeuvrer l'appareil en toute sécurité, quelles que soient les conditions d'utilisation; et
  3. munis d'un dispositif d'éclairage de la cabine du conducteur et des instruments adéquat pour les conditions d'utilisation décrites dans le présent article.

10.14.2 Il est interdit de faire fonctionner un appareil automoteur de manutention des matériaux la nuit sur un chemin emprunté par d'autres véhicules é moins que l'appareil en question ne soit muni d'un dispositif d'éclairage conforme aux dispositions des lois de la province ou du territoire dans lequel l'appareil est en service.

10.15 Véhicules lents

10.15.1 Les appareils automoteurs circulant é une vitesse inférieure de plus de 30 km/h é celle qui est indiquée pour la route ou la zone en question doivent étre équipés du panneau avertisseur de véhicule lent prescrit par les lois de la province ou du territoire dans lequel l'appareil est en service.

10.15.2 Lorsque les lois de la province ou du territoire dans lequel l'appareil est en service n'exigent pas qu'un véhicule lent soit muni d'un panneau avertisseur de cette nature, cet appareil automoteur doit étre équipé d'un panneau avertisseur conforme aux exigences des lois d'une province ou d'un territoire adjacent.

10.16 Mécanismes de commande

10.16.1 Tous les appareils de manutention des matériaux doivent étre munis de mécanismes de freinage et de direction et autres mécanismes de commande qui :

  1. permettent de commander et d'arréter en toute sécurité le mouvement de l'appareil et de tout treuil, outil ou autre piéce mobile dudit appareil; et
  2. qui répondent rapidement et de faéon sére é un effort modéré de la part du fonctionnaire qui les actionne.

10.16.2 Il faut que les appareils de manutention des matériaux qui comportent une partie mobile ayant une limite de course ou de vitesse de fonctionnement é des fins de sécurité soient munis d'une commande automatique pour cette partie lorsque la chose est possible, afin d'empécher qu'elle ne dépasse sa limite de course ou de vitesse, selon le cas.

10.16.3 Tous les appareils automoteurs de manutention des matériaux équipés d'un moteur é combustion interne doivent étre munis d'un mécanisme mécanique de démarrage.

10.17 Avertisseurs

dimensions chariot php  28/08/2003

 

10.17.1 Un appareil automoteur de manutention des matériaux utilisé dans une zone occupée par des fonctionnaires et qui se déplace :

  1. en marche avant é des vitesses supérieures é 8 km/h doit étre muni d'un klaxon ou d'un autre avertisseur sonore du méme genre; et
  2. en marche arriére, doit étre muni d'un klaxon ou d'un autre avertisseur sonore du méme genre qui est actionné automatiquement lorsque le conducteur passe en marche arriére.

10.17.2 Si l'avertisseur sonore dont il est question dans le présent article n'est pas suffisamment puissant pour étre entendu clairement au-dessus du bruit de l'appareil automoteur de manutention des matériaux et des bruits environnants, ou qu'il ne donne pas d'avertissement adéquat, l'appareil doit avoir d'autres dispositifs d'avertissement appropriés.

10.18 Rétroviseurs

10.18.1 Lorsqu'un appareil automoteur de manutention des matériaux ne peut étre conduit en toute sécurité é moins que le conducteur n'ait une vue dégagée de la zone qui se trouve derriére le véhicule ou l'appareil, ledit véhicule ou appareil doit étre muni d'un nombre suffisant de rétroviseurs pour que le conducteur puisse voir clairement en arriére. 

10.19 Véhicules industriels guidés

10.19.1 Aux termes de la présente directive, les véhicules industriels guidés sont considérés comme des appareils de manutention des matériaux. Les normes de conception, de construction, d'utilisation et d'entretien des véhicules industriels guidés doivent satisfaire aux exigences de la norme ASME/ANSI B56.5-1988, Safety Standard for Guided Industrial Vehicles, publiée par l'American Society of Mechanical Engineers, et les modifications qui y sont apportées é l'occasion.

agv automaticguidvehicul automatue filoguide

10.20 Convoyeurs

10.20.1 Les normes de conception, de construction, d'utilisation et d'entretien des convoyeurs, des blondins et des autres appareils semblables de manutention des matériaux doivent satisfaire aux exigences de la norme ASME B20.1-1990, Safety Standard for Conveyors and Related Equipment, publiée par l'American Society of Mechanical Engineers, et les modifications qui y sont apportées é l'occasion. (voir les liens contre en haut)

10.21 Inspection, vérification et entretien

liste de control chariot élévateur.    vérification quotidienne Htm 

 securite_charges/guide_autodiagnostique_chariot. ./manutention/gestion équipement. 1965.27Ko (2012438 octets)

R386_recommand_elevatpersonne.               machines sécurité normes 29/05/2003

10.21.1 Avant qu'un appareil de manutention des matériaux soit mis en service pour la premiére fois, la logistique doit :

  1. charger une personne qualifiée de rédiger des instructions relatives é l'inspection, é la vérification et é l'entretien de l'appareil de manutention des matériaux; et
  2. charger une personne qualifiée d'inspecter, de vérifier et de faire l'entretien de l'appareil de manutention des matériaux conformément aux instructions mentionnées é l'alinéa 10.21.1a) et, le cas échéant, aux manuels d'utilisation et d'entretien de l'appareil, afin de constater s'il est en état de fonctionner sans danger.

10.21.2 En plus des exigences de l'alinéa 10.21.1a), la personne qualifiée doit préciser la nature et la fréquence des inspections, vérifications et interventions d'entretien subséquentes qui permettront de continuer é utiliser l'appareil en toute sécurité.

10.21.3 Une personne qualifiée doit :

  1. se conformer aux instructions mentionnées dans la présente section; et
  2. remplir et signer un rapport d'inspection, de vérification, ou d'entretien é chaque fois qu'elle effectue l'une de ces opérations.

10.21.4 Le rapport mentionné é l'alinéa 10.21.3b) doit :

  1. indiquer la date de l'inspection, de la vérification, ou de l'entretien effectué par la personne qualifiée;
  2. identifier les appareils de manutention des matériaux qui ont été inspectés, vérifiés, ou entretenus; et
  3. contenir les remarques de la personne qualifiée qui a effectué l'inspection, la vérification, ou l'entretien relativement é la sécurité de l'appareil de manutention des matériaux.

10.21.5 Le ministére doit garder dans la zone d'utilisation de l'appareil de manutention des matériaux un exemplaire :

  1. des instructions mentionnées aux paragraphes 10.21.1 et 10.21.2, aussi longtemps que l'appareil est en service;
  2. pour ce qui est des appareils automoteurs de manutention des matériaux, du rapport mentionné au paragraphe 10.21.4, aussi longtemps que l'appareil est en service; et
  3. dans les autres cas, du rapport mentionné au paragraphe 10.21.4 pendant un an é partir de la date de signature du rapport.

10.21.6 Les renseignements exigés en vertu du paragraphe 10.21.5 doivent étre mis é la disposition du comité ou, le cas échéant, du représentant de santé et sécurité.

10.22 Grues mobiles

Visiter le site : Un service offert par le Centre canadien d'hygiéne et de sécurité au travail (CCHST)

http://www.cchst.ca/reponsessst/safety_haz/materials_handling/materials_handling.htm  manutention

10.22.1 Les grues mobiles doivent étre inspectées, vérifiées et entretenues conformément aux exigences de l'article 5 de la norme ACNOR Z150-1974, Code de sécurité pour les grues mobiles, et les modifications qui y sont apportées é l'occasion.

10.23 Roues é jantes démontables

10.23.1 Chaque département logistique dont les fonctionnaires sont appelés é entretenir ou é réparer des appareils automoteurs de manutention des matériaux équipés de roues é jantes démontables doit établir des pratiques écrites pour l'entretien et la réparation de ces roues.

10.23.2 Lesdites pratiques doivent porter sur la formation, l'inspection, l'installation, le stockage et la compatibilité des piéces de rechange, la réparation, le montage et le démontage des roues é jantes démontables.

10.23.3 Le département logistique doit garder dans la zone d'utilisation de l'appareil automoteur de manutention des matériaux équipé de roues é jantes démontables un exemplaire des pratiques mentionnées au paragraphe 10.23.1 aussi longtemps que l'appareil est en service.

10.24 Instruction et formation

10.24.1 Sous réserve du paragraphe 10.24.2, tous les départements logistiques doivent s'assurer que chaque conducteur d'un appareil de manutention des matériaux a reéu l'instruction, suivi la formation et été mis é l'épreuve sur les pratiques relatives :

  1. é l'inspection de l'appareil;
  2. au remplissage du réservoir de carburant des appareils automoteurs de manutention des matériaux; et
  3. é l'utilisation et é l'usage indiqués et sécuritaires de l'appareil dans la zone d'utilisation de ce dernier.

10.24.2 Le paragraphe 10.24.1 ne s'applique pas aux conducteurs qui, sous la surveillance directe d'une personne qualifiée pouvant intervenir en cas d'urgence, sont en train de recevoir les instructions et la formation relatives é l'appareil de manutention des matériaux, mentionnées au paragraphe 10.24.1.

10.24.3 Le conducteur de tout appareil de manutention des matériaux doit avoir facilement accés é tous les manuels d'utilisation et é toutes les normes de sécurité du service logistique qui lui permettront d'utiliser et d'entretenir un appareil de manutention des matériaux en toute sécurité et comme il convient.

10.24.4 Chaque département logistique doit conserver un registre de l'instruction et de la formation reéues en vertu du paragraphe 10.24.1 aussi longtemps que le conducteur demeure é l'emploi du secteur logistique.

10.25 Qualifications

pourquoi former des caristes. PDF          New: 3strategiespourlaformation_denouvtechnol_fr.php 23/03/2005

10.25.1 Les départements logistiques doivent exiger que les conducteurs d'appareils de manutention des matériaux :

  1. soient des personnes qualifiées; et
  2. si une loi de la province ou du territoire d'utilisation de l'appareil l'exige, qu'ils soient détenteurs d'un permis de conducteur émis par la province ou par le territoire.

10.26 Signaux

voir les documents en page : questionnaire cariste ainsi que les fichiers zip et PDF sur la page.

10.26.1 é moins que rien ne géne ou n'obstrue la vue du conducteur dans la zone d'utilisation et d'exploitation de l'appareil de manutention des matériaux, le département logistique doit désigner un signaleur pour diriger le conducteur.

10.26.2 Sous réserve du paragraphe 10.26.3, chaque département logistique qui utilise ou qui se propose d'utiliser des signaux pour diriger les manoeuvres des appareils automoteurs de manutention des matériaux doit établir un code de signalisation unique devant étre utilisé par tous les signaleurs du ministére.

10.26.3 Le code de signalisation unique mentionné au paragraphe 10.26.2 doit étre conservé dans les dossiers du ministére; il doit étre accessible aux signaleurs, aux conducteurs ou é toute autre personne qui est tenue de comprendre de tels signaux et leur étre remis sur demande; ces fonctionnaires doivent avoir reéu les instructions et la formation voulues pour se servir du code et leurs connaissances du code doivent avoir été mises é l'épreuve.

10.26.4 Le signaleur doit étre dans une position sére par rapport é l'appareil automoteur de manutention des matériaux et é sa charge pour donner les signaux prévus par le code.

10.26.5 Le conducteur d'un appareil de manutention des matériaux doit obéir é tout signal d'arrét donné par toute personne autorisée par le ministére é entrer dans la zone d'utilisation.

10.26.6 Il est interdit d'affecter un signaleur é d'autres téches pendant que l'appareil automoteur de manutention des matériaux qu'il est chargé de diriger est en mouvement.

10.26.7 Lorsque la sécurité d'une personne risque d'étre mise en danger par le mouvement inattendu d'un appareil automoteur de manutention des matériaux dirigé par un signaleur, ce dernier ne doit pas donner le signal de mise en mouvement tant que ladite personne n'a pas été mise en garde ou protégée comme il convient.

aménagement implantation4 Htm ainsi que sur les piéton aménagement implantation4 circulation piétons Htm

10.26.8 Lorsque le conducteur d'un appareil automoteur de manutention des matériaux ne comprend pas clairement un signal, il doit considérer ce signal comme un signal d'arrét.

10.26.9 Sous réserve du paragraphe 10.26.10, lorsqu'il n'est pas possible pour le signaleur d'utiliser des signaux visuels, le ministére doit fournir au signaleur et au conducteur un téléphone, une radio ou un autre dispositif de signalisation.

10.26.10 Il est interdit d'utiliser un poste émetteur de radio pour la transmission des signaux dans la zone d'utilisation d'un appareil de manutention des matériaux :

  1. lorsque l'utilisation d'un tel appareil risque de déclencher un dispositif électrique d'allumage des explosifs sur les lieux, et
  2. avant que le responsable s'assure qu'aucun autre dispositif émetteur ne risque de nuire é la bonne transmission des signaux.

10.26.11 Lorsqu'un fonctionnaire découvre qu'un poste émetteur de radio servant é transmettre les signaux comporte un défaut qui peut en rendre l'utilisation dangereuse, il doit en faire rapport au responsable le plus tét possible.

10.26.12 Lorsque le dispositif de signalisation n'est pas fiable ou ne fonctionne pas bien et que les manoeuvres de l'appareil automoteur de manutention des matériaux ne peuvent pas étre dirigées en toute sécurité par un autre moyen de signalisation, on doit suspendre l'utilisation de l'appareil jusqu'é ce que ledit dispositif de signalisation soit remplacé ou réparé, mis é l'épreuve et trouvé en bon état de fonctionnement par une personne qualifiée.

10.27 Quais et rampes

aménagement implantation6 Htm appareil de levage quais rampes

10.27.1 Tous les quais, toutes les plates-formes et toutes les rampes utilisés pour le chargement et le déchargement doivent étre :

  1. suffisamment résistants pour supporter, sans défaillance, la charge maximale qui leur est imposée;
  2. dépourvus, é la surface, de toute irrégularité qui pourrait nuire é la conduite sére et au contréle de l'appareil de manutention des matériaux; et
  3. munis, de tous les cétés qui ne servent pas au chargement ou au déchargement, de garde-corps, de butoirs ou de bordures saillantes d'une hauteur et d'une résistance suffisantes pour empécher l'appareil de manutention des matériaux de passer par-dessus bord.

10.27.2 Le département de logistique doit s'assurer que toutes les rampes et tous les plateaux de quais amovibles sont :

  1. marqués clairement ou munis d'une plaque pour indiquer leur charge maximale admissible; et
  2. munis de dispositifs permettant de les fixer solidement et fermement en place, sauf s'ils ont été conéus de maniére é ne pas pouvoir glisser, bouger ou se déplacer sous le poids du fardeau qu'ils doivent supporter.

10.27.3 Des niveleurs de quai doivent étre construits de faéon é éviter les blessures qui pourraient étre causées par leur déplacement, et la circulation croisée sur les niveleurs de quai doit étre limitée é la partie du niveleur oé il n'y a pas de danger de renversement de l'appareil de manutention des matériaux.

10.27.4 Il est interdit é un fonctionnaire, ou é un ministére de permettre é un fonctionnaire, de conduire un appareil de manutention des matériaux sur une rampe dont l'angle de déclivité est supérieur é :

  1. l'angle de déclivité admissible recommandé pour l'appareil de manutention des matériaux, chargé ou é vide, selon le cas; ou
  2. un angle de déclivité qui, de l'avis d'une personne qualifiée, est admissible compte tenu de l'état de fonctionnement de l'appareil automoteur de manutention des matériaux, de sa charge et de sa traction.

plateau quais table    quais accessoires  rampecirculation_v4weg160_ch. PDF  

aussi un document en anglais : ../quais plateau table / kelleydockplanningstandardsspanish.

conception_zones_preparation_partie1 Présentation PowerPoint 6950.00Ko (7116800 octets)

10.28 Réparations

10.28.1 Tout appareil de manutention des matériaux qui pourrait représenter un danger pour la santé ou la sécurité des personnes é cause d'une défectuosité doit étre retiré du service jusqu'é ce qu'il ait été réparé ou modifié par une personne qualifiée.

10.28.2 Sous réserve du présent article, toute réparation, modification ou remplacement d'une piéce quelconque d'un appareil de manutention des matériaux ne doit pas altérer le coefficient de sécurité de l'appareil ou de la piéce.

10.28.3 Si, au cours de la réparation, de la modification ou du remplacement d'une piéce quelconque d'un appareil de manutention des matériaux, on utilise une piéce d'une qualité ou d'une résistance inférieure é la qualité ou é la résistance de la piéce originale, le ministére doit restreindre les conditions de charge et de service de l'appareil en question de faéon é conserver le coefficient initial de sécurité de l'appareil ou de la piéce.

10.28.4 Une personne qualifiée doit établir et signer un rapport daté de toutes les réparations et modifications et de toute restriction aux conditions d'utilisation imposée en vertu du paragraphe 10.28.3 tant que le matériel de manutention est en usage.

../qualité/indicateurs qualité. php ainsi que  aménagement implantation6 php appareil de levage

10.29 Transport et mise des fonctionnaires é des postes de travail

10.29.1 Il est interdit de se servir d'un appareil de manutention des matériaux pour le transport des fonctionnaires, sauf si l'appareil est spécialement conéu é cette fin.

10.29.2 Il est interdit de se servir d'un appareil automoteur de manutention des matériaux pour soulever ou mettre un fonctionnaire é un poste de travail é moins que ledit appareil ne soit équipé d'une plate-forme, d'une benne ou d'une nacelle spécialement conéue é cette fin et que le conducteur n'ait reéu les instructions et la formation voulues et subi les examens nécessaires conformément é l'article 10.24.

10.29.3 Tout appareil automoteur de manutention des matériaux qui sert de faéon réguliére au transport des fonctionnaires d'un endroit é l'autre doit étre équipé :

  1. d'un frein de stationnement mécanique; et
  2. d'un systéme de freinage hydraulique ou pneumatique.

En exemple : facteur accidents chariot Htm 

10.30 Chargement, déchargement et entretien de l'appareil en mouvement

10.30.1 Il est interdit de charger des matériaux, des marchandises ou des objets sur un appareil de manutention des matériaux en mouvement, ou d'en décharger, sauf si l'appareil a été spécialement conéu é cet effet.

aménagement implantation6 php 

10.30.2 Sauf en cas d'urgence, il est interdit é un fonctionnaire de monter é bord ou de descendre d'un appareil de manutention des matériaux en mouvement.

10.30.3 Sous réserve du paragraphe 10.30.4, il est interdit d'effectuer des travaux de réparation, d'entretien ou de nettoyage sur un appareil de manutention des matériaux lorsque ce dernier est en usage.

10.30.4 Sous réserve de l'article 10.28, on peut effectuer des travaux de réparation, d'entretien ou de nettoyage sur des piéces fixes d'un appareil de manutention des matériaux quand ce dernier est en usage, si lesdites piéces sont isolées ou protégées de telle sorte que le fonctionnement de l'appareil ne compromet pas la sécurité du fonctionnaire qui effectue ce travail.

arrimage guide Htm emballage transport export Htm voir aussi : expédition ainsi que les fichiers téléchargeable en page.

10.31 Mise en place et fixation de la charge

10.31.1 Lorsque l'appareil de manutention des matériaux se déplace avec une charge soulevée ou suspendue, le conducteur doit s'assurer que la charge est transportée aussi prés du sol ou du plancher que les conditions le permettent, et la charge ne doit en aucun cas étre transportée é un niveau plus élevé que le point oé l'appareil et sa charge deviennent instables.

élingue nylon Htm  securite_charges/empilage.   277.79Ko (284452 octets)

guide_protoc_secu_chargemnt_dechargmnt.    

arrimage_des_charges_ed759. PDF 1491.83Ko (1527629 octets) 80 pages New

10.31.2 Aucun conducteur ne doit conduire ni recevoir l'autorisation de conduire un appareil de manutention des matériaux é moins que la charge transportée ne soit fixée de maniére é ne pas pouvoir glisser ou bouger de faéon dangereuse.

10.32 Outils

10.32.1 Lorsqu'un appareil de manutention des matériaux transporte des outils, des coffres é outils ou des piéces de rechange, ces derniers doivent étre remisés solidement dans un endroit sér.

10.33 Ordre et propreté

10.33.1 Le plancher, la cabine et toutes les autres parties occupées des appareils de manutention des matériaux doivent étre exempts de graisse, d'huile, de matériaux, d'outils ou d'appareils qui pourraient faire glisser ou trébucher un fonctionnaire, présenter un risque d'incendie ou nuire de quelque autre faéon au fonctionnement en toute sécurité de l'appareil.

ordre et propreté stock

10.34 Stationnement

question cariste Htm ainsi que les fichiers é télécharger sur la page et les liens au-dessus de la méme page.

10.34.1 Il est interdit de stationner un appareil de manutention des matériaux dans les passages, les allées, les entrées ou é tout autre endroit oé il peut nuire é la circulation en toute sécurité des personnes, des matériaux, des marchandises ou des objets.

10.34.2 Lorsque l'appareil de manutention des matériaux doit entrer dans un véhicule autre qu'un wagon de chemin de fer, ou en sortir, pour charger des matériaux, des marchandises ou des objets dans ledit véhicule, ou l'en décharger, ce véhicule doit étre immobilisé et assujetti contre les mouvements accidentels par des dispositifs autres que le circuit de freinage du véhicule.

10.34.3 Lorsque l'appareil de manutention des matériaux doit entrer dans un wagon de chemin de fer, ou en sortir, pour y charger des matériaux, des marchandises ou des objets ou pour l'en décharger, ledit wagon doit étre immobilisé.

10.34.4 Tout appareil automoteur de manutention des matériaux laissé sans surveillance doit étre immobilisé contre les mouvements accidentels en serrant le frein de stationnement ou un autre dispositif semblable, et les fourches, le godet, la lame ou les autres piéces semblables doivent étre abaissés ou solidement supportés.

10.34.5 Sous réserve du paragraphe 10.34.6, le moteur de tout appareil automoteur de manutention des matériaux conduit par un fonctionnaire doit étre coupé lorsque l'appareil est laissé sans surveillance.

10.34.6 Lorsqu'il n'est pas raisonnablement possible d'arréter le moteur d'un appareil automoteur de manutention des matériaux laissé sans surveillance, le conducteur doit stationner l'appareil de la faéon indiquée au paragraphe 10.34.4.

10.34.7 Il est interdit é un conducteur de grue, de treuil ou de tout autre appareil semblable de manutention des matériaux de laisser un tel appareil sans surveillance dans une position qui n'est pas sa position de stabilité maximale, é moins de prendre d'autres mesures qui sont aussi séres et qui sont approuvées par le responsable pour empécher l'appareil de basculer ou de se déplacer accidentellement.

10.35 Secteur de manutention des matériaux

..\accident_etudeyale_condaccomp\accidentsforklift-pedestrian_etyale.php 23/03/2005 voir la vidéo: ..\alertesecurite_production\alertesecu_pieton.php

entreposage manutention Htm et documents é télécharger en page

Click pour élargir SVP

Télécharger Les manutentions dans l'organisation du travail. PDF   http://www.anact.fr/index.html 

ROGEZ (Isabelle), PENZO (Anne-Marie), 1999, 45 pages  et aussi manut. model adapte canada. PDF

10.35.1 Il faut placer des panneaux d'avertissement appropriés aux approches d'une zone de manutention des matériaux, ou faire surveiller lesdites approches par un signaleur au cours des manoeuvres.

10.35.2 Il est interdit é toute personne de pénétrer dans une zone de manutention des matériaux au cours des manoeuvres é moins que cette personne :

  1. ne soit un fonctionnaire dont la présence dans ladite zone de manutention des matériaux est essentielle é la conduite, é la surveillance ou é la sécurité des manoeuvres; ou
  2. n'ait été autorisée par la logistique é se trouver dans la zone de manutention au cours des manoeuvres.

10.35.3 Lorsqu'une personne autre que celles dont il est question au paragraphe 10.35.2 pénétre dans une zone de manutention au cours des manoeuvres, le responsable doit immédiatement faire cesser toutes les manoeuvres se déroulant é proximité de la personne en question jusqu'é ce qu'elle ait quitté la zone.

circulation et piétons. htm et des indications en zone réception contréle

10.36 Zones dangereuses

10.36.1 Sous réserve des paragraphes 10.36.2 et 10.36.3, il est interdit d'utiliser ou de faire fonctionner un appareil de manutention des matériaux dans une zone oé il pourrait toucher un céble électrique, un pipeline ou tout ce qui pourrait constituer un danger connu du secteur logistique, é moins que l'utilisateur ou le conducteur n'ait été :

  1. averti de la présence du danger;
  2. informé de l'emplacement du danger; et
  3. informé de l'espace libre de sécurité é maintenir par rapport au danger.

10.36.2 Sauf pour ce qui est des travaux effectués en vertu des dispositions de la Directive sur l'électricité, toutes les parties d'un appareil de manutention des matériaux doivent étre maintenues é une distance minimale d'un céble électrique sous tension établie en fonction du tableau A ci-aprés.

pictogramme Htm Voir aussi :

Réponse courriel 09/06/2003: ouverture des pages antidéflagrant principe.php classification division classifications groupe


panneau danger/danger electrique1729-069.jpg   page unités si index. php

Tableau A

Distance minimale d'un céble électrique sous tension

Colonne 1 - Tension du céble

Colonne 2 - Distance minimale

750 é 150 000 volts

150 001 é 250 000 volts

250 001 volts et plus

3 métres

4,5 métres

6 métres


10.36.3 Lorsque le département logistique est incapable de déterminer avec certitude raisonnable l'emplacement précis d'un céble électrique ou d'un pipeline transportant une substance dangereuse, le céble électrique doit étre mis hors tension ou l'écoulement de la substance doit étre suspendu et le pipeline vidé avant de débuter toute manoeuvre impliquant l'usage d'un appareil de manutention des matériaux é l'intérieur de la zone oé il pourrait entrer en contact avec le céble ou le pipeline.

10.37 Déchargement arriére

maétrise chariot php  (chargement déchargement)

10.37.1 Lorsqu'on décharge un appareil automoteur de manutention des matériaux é benne arriére basculante é proximité d'une brusque dénivellation de terrain assez prononcée pour faire basculer l'appareil, il faut :

  1. utiliser un bloc d'arrét suffisamment gros pour retenir l'appareil, ou

  2. poster un signaleur qui donnera des instructions au conducteur de l'appareil

pour éviter que l'appareil automoteur de manutention des matériaux ne bascule dans le vide en faisant marche arriére.

10.38 Remplissage du réservoir de carburant

10.38.1 Le remplissage du réservoir de carburant des appareils automoteurs de manutention des matériaux doit se faire conformément aux instructions données aux termes de l'alinéa 10.24.1b), dans un endroit oé les vapeurs du carburant peuvent se dissiper rapidement.

dangers carburants php

10.39 Cébles, chaénes et élingues

sangle sceau manille  Htm  élingue nylon

10.39.1 Chaque département de logistique est tenu, pour ce qui est de la conception, de l'utilisation, de la construction et de l'entretien des cébles, des élingues ou des chaénes, y compris leurs accessoires et leurs attaches, d'adopter et de mettre en vigueur les recommandations contenues dans le chapitre 10 de l'Accident Prevention Manual for Business and Industry, 10th Edition, publié en 1992 par le National Safety Council of the United States, et les modifications qui y sont apportées é l'occasion.

Voir sur site Canada un exemplaire http://info.load-otea.hrdc-drhc.gc.ca/lois_canadiennes/partie2/sstregs/r20114.htm 

10.39.2 Le paragraphe 10.39.1 ne s'applique pas aux cébles, élingues ou chaénes, ou é leurs accessoires et attaches, qui satisfont aux exigences du Réglement sur l'outillage de chargement, pris en application de la Loi sur la marine marchande du Canada.

10.40 Charge de travail admissible

10.40.1 La charge de travail admissible qu'un appareil de manutention des matériaux et ses éléments peuvent soulever ou transporter en toute sécurité, quelles que soient les conditions d'utilisation, doit étre clairement marquée sur une plaque ou un diagramme facile é lire et visible du poste de l'usager ou du conducteur.

voir aussi : classement chariots selon l'IATA, association industrielle de chariot 31/01/2003

10.40.2 Il est interdit d'utiliser ou de faire fonctionner un appareil de manutention des matériaux avec une charge excédant la charge de travail admissible.

charge_ausol_m2chariot Htm (inclus une image de plaquette de charge de fabricant de l'engin)

10.41 Allées et passages

Textes Suisse : voies_largeurcircul_v4weg060_ch. passagecirculaition_v4wegk3_ch.pdf

 

Avons reéu un courriel ed 800 est remplacé par l'ed 975. (avec tous nos remerciements). La circulation en entreprise. édition INRS ED 975- 1re édition é février 2006
Santé et sécurité :démarche, méthodes et connaissances techniques. Remplace la brochure ed 800.OLD
 circulation_enentreprise_inrs_fr_ed800.pdf 6 Mo

securite/circulation-en-entreprise/ed975.pdf 


Chargement et déchargement des poids lourds é quai. Recommandation: R 432. octobre 2007

chargement/chargement-et-dechargement/R432.pdf                                         Site février-mars 2008

 

Prévention d'accidents de transpalette é conducteur accompagnant.

accidentsforklift-pedestrian_etyale  fr  --  preventingforklift-pedestrianaccidents_etyale_an  an  voir la vidéo: ..\alertesecurite_production\alertesecu_pieton.php

 

 

10.41.1 Lorsqu'une allée, un passage ou toute autre voie de circulation :

  1. est la voie de circulation principale des piétons et des appareils automoteurs de manutention des matériaux, et

  2. a plus de 15 m de longueur,

le département de logistique doit aménager, le long d'un cété de l'allée, du passage ou de toute autre voie de circulation, un passage clairement indiqué d'au moins 750 mm de largeur et réservé é l'usage exclusif des piétons.

10.41.2 Le paragraphe 10.41.1 ne s'applique pas si un signaleur ou des feux de circulation ont été prévus dans le but de contréler la circulation et de protéger les piétons.

10.41.3 Lorsqu'une allée, un passage ou une autre voie de circulation qui est une voie de circulation principale croise une autre voie, des panneaux d'avertissement portant les mots éDANGEROUS INTERSECTION -- CROISEMENT DANGEREUXé en lettres d'au moins 50 mm de hauteur sur fond contrastant, doivent étre placés le long des approches du croisement.

allée voie circulation signet (largeur couloirs)  allée voie circulation Wa, Na, Vna.

10.41.4 Tous les croisements sans visibilité doivent étre munis de miroirs de faéon que le conducteur d'un appareil de manutention des matériaux puisse voir un piéton, un véhicule ou un autre appareil automoteur de manutention des matériaux qui s'approche du croisement.

travée module palette

10.42 Espaces libres

10.42.1 Sous réserve du paragraphe 10.42.3, toute voie habituellement parcourue par les appareils de manutention des matériaux doit avoir une hauteur libre et un jeu latéral :

  1. dans le cas de la hauteur libre, d'au moins 150 mm au-dessus

    1. de la partie de l'appareil de manutention des matériaux ou de sa charge qui est la plus élevée lorsque l'appareil est dans sa position de fonctionnement la plus élevée au point de passage, et

    2. du sommet de la téte ou, le cas échéant, du sommet du protecteur de téte du conducteur ou de tout autre fonctionnaire qui doit monter é bord de l'appareil et qui occupe, au point de passage, la position normale la plus élevée, et

  2. dans le cas du jeu latéral, suffisant pour permettre au conducteur de manoeuvrer l'appareil de manutention des matériaux et sa charge en toute sécurité, sans jamais étre inférieur é 150 mm de chaque cété, mesurés é la partie la plus protubérante de l'appareil ou de sa charge, lorsque l'appareil est conduit normalement.

voir aussi sous diagramme des charges prix   signet ou ici l'image hauteur libre 

diagramme des charges prix page php

10.42.2 Si la hauteur libre mesurée conformément aux sous-alinéas 10.42.1a)(i) et (ii) est inférieure é 300 mm :

  1. la partie supérieure du cadre de la porte ou de l'objet qui restreint l'espace libre doit étre marquée d'une couleur ou d'une indication distinctive; et

  2. la hauteur en métres du passage doit étre indiquée prés du haut du passage en lettres d'au moins 50 mm de hauteur sur fond contrastant.

10.42.3 Le sous-alinéas 10.42.1a)(i) et le paragraphe 10.42.2 ne s'appliquent ni :

  1. é un appareil de manutention des matériaux dont le parcours est réglé au moyen de rails ou de guides fixes; ni

  2. é la partie du parcours d'un appareil de manutention des matériaux qui est é l'intérieur d'un wagon de chemin de fer, d'un camion ou d'une semi-remorque ou é la porte y donnant directement accés; ni

  3. é une charge plus large que celle qui est transportée normalement par l'appareil de manutention des matériaux, si cette charge est transportée peu fréquemment et que des précautions particuliéres sont prises afin de prévenir tout contact avec des objets qui seraient de nature é restreindre le mouvement de l'appareil.

10.43 Manutention manuelle                        

 manutention page Htm   manutention model adapte canada.   PDF

10.43.1 Si, é cause du poids, des dimensions, de la forme, de la toxicité ou d'autres caractéristiques, la manutention manuelle d'une matiére, d'une marchandise ou d'un autre objet peut étre dangereuse pour la santé ou la sécurité du fonctionnaire, le département logistique doit donner des instructions é l'effet que cette matiére, cette marchandise ou cet objet ne soit pas manutentionné manuellement.

chimique toxique définition  matiéres dangereuses php

10.43.2 Aux fins du paragraphe 10.43.1, le département logistique doit prendre en considération la fréquence et la durée des manoeuvres de levage ainsi que la distance et le terrain sur lesquels un objet doit étre transporté ou soulevé avant de décider si le fait de manutentionner manuellement le matériel, la marchandise ou l'objet peut étre dangereux pour la santé ou la sécurité du fonctionnaire.

10.43.3 Il est interdit é un département logistique de demander é un fonctionnaire dont la téche principale ne comprend pas de soulever ou de transporter des objets, de soulever ou de transporter manuellement du matériel, des marchandises ou des objets de plus de 20 kg.

10.43.4 Lorsqu'un fonctionnaire doit soulever ou transporter manuellement des charges excédant 10 kg, le département logistique doit lui donner les instructions et la formation voulues :

  1. sur la faéon de soulever et de transporter ces charges en toute sécurité et en réduisant au minimum les efforts physiques requis; et

  2. sur des méthodes de travail qui tiennent compte de sa condition physique et de la nature du travail.

10.43.5 Lorsqu'un fonctionnaire qui travaille dans le milieu des soins de la santé doit soulever ou transporter des personnes, le ministére doit lui donner les instructions et la formation voulues :

  1. sur la faéon de soulever et de transporter les personnes en toute sécurité, tout en réduisant au minimum l'effort physique requis;

  2. sur des méthodes de travail qui tiennent compte de la condition physique du fonctionnaire et de la nature du travail; et

  3. sur d'autres moyens ou méthodes de soulever ou de transporter les personnes.

10.43.6 Lorsqu'un fonctionnaire doit soulever ou transporter manuellement des charges excédant 45 kg, ou soulever ou transporter des personnes, les instructions qui lui sont communiquées conformément aux paragraphes 10.43.4 et 10.43.5 doivent étre :

  1. formulées par écrit;

  2. accessibles sur-le-champ é tout fonctionnaire auquel elles s'appliquent;

  3. conservées par le ministére pendant deux ans aprés qu'elles ont cessé d'étre applicables; et

  4. passées en revue avec le fonctionnaire é chaque année.

10.44 Entreposage des matériaux

manutention manuelle php manutentionnaire fiche active php  et fichiers associés

10.44.1 Tous les matériaux, toutes les marchandises ou toutes les choses doivent étre entreposés et placés de faéon que les fonctionnaires n'aient pas é les soulever d'une maniére qui pourrait les amener é s'étirer ou é fournir un effort excessif.

10.44.2 Tous les matériaux, toutes les marchandises ou toutes les choses doivent étre entreposés et placés de faéon é ne pas dépasser la capacité de portance maximale admissible du plancher ou des autres structures de soutien, et é respecter la Directive sur les substances dangereuses et le Code national de prévention des incendies.

10.44.3 Il est interdit d'entreposer ou de placer des matériaux, des marchandises ou des objets d'une faéon qui peut :

  1. créer une situation dangereuse en réduisant ou en entravant la diffusion de la lumiére en dessous des niveaux requis par la Directive sur les niveaux d'éclairage;

  2. obstruer complétement ou partiellement les passages, les voies de circulation ou les sorties;

  3. nuire au fonctionnement ou é l'usage en toute sécurité des appareils de manutention des matériaux;

  4. empécher d'atteindre, d'utiliser et de faire fonctionner rapidement le matériel de lutte contre les incendies;

  5. nuire au bon fonctionnement des dispositifs fixes de protection contre les incendies;

  6. compromettre la sécurité ou la santé des fonctionnaires; ou

  7. dissimuler tout panneau ou symbole d'avertissement.

Sécurité de mise : gestion stock bases/accidents étagére de stockage__ca_bltn_fr131.  

 

conception_zones_preparation_partie1 Présentation PowerPoint 6950.00Ko (7116800 octets)

10.45 Réglement des différends portant sur l'expression épersonne qualifiéeé

Lire aussi: De nos amis anglophone, il nous est proposé: 3 strategies pour la formation de nouvelle technologie-logmngmnt 22032005. Texte traduit également en franéais et originale en anglais. Lien en page courrante.

10.45.1 Lorsque l'expression épersonne qualifiéeé fait l'objet d'un litige aux fins de l'application des normes de sécurité et de santé au travail, la procédure qui s'applique est la suivante :

  1. Le fonctionnaire doit porter la question directement é l'attention du responsable.

  2. Le responsable examine les qualifications du fonctionnaire et détermine s'il peut étre considéré comme personne qualifiée.

  3. Si le fonctionnaire n'est pas satisfait de la décision, la question doit étre renvoyée au comité de sécurité et de santé du lieu de travail.

  4. Le comité de sécurité et de santé étudie la question et présente les recommandations appropriées au responsable.

  5. Si le comité de sécurité et de santé ne se juge pas assez compétent pour trancher la question, il recommande un tiers acceptable au responsable.

  6. Le responsable doit, conformément é l'alinéa d) ou e), examiner les recommandations, prendre une décision finale ainsi que les mesures appropriées.

Le fonctionnaire qui n'est pas d'accord avec la décision finale peut présenter un grief en vertu de la procédure de réglement des griefs.

Liens utiles
Version imprimable original de notre exemplaire:
http://www.tbs-sct.gc.ca/pubs_pol/hrpubs/tbm_119/aai2_10-PR_f.asp?printable=True   

English http://www.tbs-sct.gc.ca/pubs_pol/hrpubs/TBM_119/aai2_10-2_e.asp version anglaise

 Voir sur site Canada un exemplaire de "manutention des matériaux" 25/07/2002 http://info.load-otea.hrdc-drhc.gc.ca/lois_canadiennes/partie2/sstregs/r20114.htm 

Version source : http://www.tbs-sct.gc.ca/index_f.asp  Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. Voir aussi http://aida.ineris.fr/textes/circulaires/text4144.htm Circulaire du 04/02/87 relative au entrepéts France. (protocole de sécurité stock)

http://fr.osha.eu.int/good_practice/eval.stm Prévention sur la manutention manuelle des charges

Visiter le site : Un service offert par le Centre canadien d'hygiéne et de sécurité au travail (CCHST)

http://www.cchst.ca/reponsessst/safety_haz/materials_handling/materials_handling.htm  manutention

http://encpb.scola.ac-paris.fr/france/inrs_3rb/locaux/arrete_du_4_novembre_1993.html 

eurogip_infos_34. Bulletin d'infos http://www.eurogip.fr/fr/ 

 

http://www.bossons-fute.com/ site créé en 2001 est animé par des médecins du travail regroupés en association. Son objectif est de diffuser des fiches d'activités professionnelles et des fiches de risques.

Liens documents é télécharger

 

Avons reéu un courriel ed 800 est remplacé par l'ed 975. (avec tous nos remerciements). La circulation en entreprise. édition INRS ED 975- 1re édition é février 2006
Santé et sécurité :démarche, méthodes et connaissances techniques. Remplace la brochure ed 800.OLD
 circulation_enentreprise_inrs_fr_ed800.pdf 6 Mo

securite/circulation-en-entreprise/ed975.pdf 


Chargement et déchargement des poids lourds é quai. Recommandation: R 432. octobre 2007

chargement/chargement-et-dechargement/R432.pdf

 

securiteentrepot_safetywarehouses.pdf

 

fichebibentreprise02.pdf

ed94_creer_amenager_platteforme_logistique.pdf PDF

636.29Ko (651559 octets) Cliché, aperéu.  08/2003

Document Suisse :

rampecirculation_v4weg160_ch. PDF

voies_largeurcircul_v4weg060_ch. PDF

passagecirculaition_v4wegk3_ch.pdf

USA OSHA : en anglais

materielde_levagestockage_osha2236.

prévention transport en entreprise_facts16_englais

prevent_transpaorten_entreprise_facts16_en.

Une partie de l'émission: Vidéosurveillance, délations, filatures [ videosurveillance-delations-filatures_au-job_0307 ] Capital: dimanche 4 mars 2007 é 20:50 sur M6

Video: CAMIONS VICTIMES DE BRAQUAGE. " tombé du camion ". ....8 heures du matin, Autoroute du Sud. Les gendarmes viennent d'étre appelés par un chauffeur routier victime d'un " braquage " sur une aire d'autoroute....

 

Navigation guide order picking  :  sur site 25/03/2005 guidecueillettemanuelledordre- fr

Audit Opérationnel;Audit Logistique Synthése.   auditoperationnel_log_synthese.php. Proposition en Sécurité et amélioration du systéme. 16/05/2005

Le but de la Gestion des risques est déidentifier les problémes potentiels avant quéils ne surviennent de sorte que les activités de traitement des risques puissent étre planifiées et déclenchées... gestiondurisque_parcours_exemples  gestionintegreedesrisques_methodesavancees  RiskManagement_Exemples Site, le 28/06/2005


Document de l'INRS Analyse des Risques et Prévention des Accidents Majeurs  analysedesrisues\analrisq_preventaccidmaj-inrs61_2004.pdf 503 Ko En ligne le 06/04/2005

Conception et Aménagement Poste de Travail INRS

inrs.fr_AmenagementPostedeTravail.pdf 440.56 Ko (451135 octets)

conception_lieuxde travail_france-ed773.pdf

 

Quelques documents de la base de données ARIA : une base de données relative é l'accidentologie industrielle 27/04/2005

 

Prévention d'accidents de transpalette é conducteur accompagnant.

accidentsforklift-pedestrian_etyale  fr  --  preventingforklift-pedestrianaccidents_etyale_an  an  voir la vidéo: ..\alertesecurite_production\alertesecu_pieton.php

 

NEW: bonjour, e.. en travaux... je .. le programme contient ....., je dois donc prévoir un accés camion au site, j aurais juste aime savoir qu elles étaient les dimensions de manoeuvre nécessaire a un camion ( pour tourner, faire demi-tour,...) merci de m aider car je n y connais rien :) Vers la page de recherche commune et lien sur l'épure de rotation. 21/03/2005


 

Systéme de retenue du conducteur (ceinture de sécurité, cabine, étriers latéraux). Nouvelle réglementation en Suisse é partir du 1er janvier 2004. Infos . Voir la documentation en  mise en ligne le 30/01/2004. Voir aussi la Page en préparation, annexe directive machine. demarchedemaitrise_du_risqueexemple_EN292-1.doc Word doc. 295.00Ko (302080 octets)

  régles importantes pour les conducteurs de chariots élévateurs 1116 Ko SuvaPro.

 

reglement_chariot_de_manutention/regles_cadre_chariot_de_manutention_fr ch11.pdf 124.54Ko

 (127528 octets)

Les chariots automoteurs de manutention. Format PDF
Cette brochure a été élaborée en collaboration avec le Syndicat des industries de matériels de manutention (SIMMA), par un groupe de travail comprenant IéINRS, le SIMMA, des représentants des CRAM et des constructeurs de chariots automoteurs de manutention et dééquipements annexes.

Edition INRS ED 812 Format PDF 1532.07 Ko (1568837 octets)

 

Une Faq France pub.inrs ../faqcaces_fr/frfaqcaces.pdf 192 Ko. En ligne, le 21/05/2004

legisl_france.htm Conformité é la législation franéaise 21/05/2004

 

Rampes et engins appropriés 10/03/2004 ./securite/rampe de circulation_v4weg160_ch.pdf 35 Ko

 

courriel condition de travail discussion. htm Discussion sur les conditions de travail dans une entreprise qui "encourage" l'abus de l'alcool sur les caristes, notre droit é la différence dans une équipe, et des liens sur les voies légaux. dimanche 07/03/2004

 

[ circulation et piétons ] page HTM en développement

Si vous avez des suggestions :

Contactez-nous  et merci d'en faire part.

Symboles et pictogrammes de signalisation par ici les liens vers les pages.

Sécurité de mise : gestion stock bases/accidents étagére de stockage__ca_bltn_fr131.  

En annexe :

Lien utile évaluation des risques professionnels http://www.inrs.fr/indexnosdoss.html  23/01/2003

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MEST0111432D Evaluation des risques professionnels

 aussi en page sécurité . Méthode de gestion des risques de pilotage 2001 fichier é télécharger modéle parfaitement adaptable é tout genre de situation, détaillé et tableau prét é l'emploi et paramétrable. En page [ sécurité ]

Liens des pages Annexes  Liens des pages Annexes santé, sécurité au travail

Associations and Safety-Related Sites
OSHA Occupational Safety and Health Association
OSHA Powered Industrial Trucks
Material Handling Equipment Distributors Association
National Safety Council: Occupational Safety
National Ag Safety Database
AMSE American Society of Mechanical Engineers
ANSI American National Standards Institute
Industrial Truck Association

ATTENTION ! : Risques importants de basculement lors du transport des piles de palettes -> 

Ecartement et sens d'introduction des fourches et vitesse adaptée. Voir illustration et pages du site. 18/11/2003

Documents et liens Rayonnages métalliques:

http://www.simma.com/version4/p_2_01.asp?Langue=francais&Haut=p_2_02.asp&Bas=p_2_03.htm 

Charte rayonnages et normes.

http://www.simma.com/version4/francais/quifaitquoi/p_4_08.htm 

http://www.simma.com/version4/francais/presentation/p_4_06.htm 

Résumé : Cette brochure a été réalisée par un groupe de travail rassemblant les CRAM, l'INRS, des constructeurs et le syndicat des industries de matériels de manutention (SIMMA).
Elle est destinée aux constructeurs et aux utilisateurs pour les aider é prendre toutes les dispositions, notamment dés la conception, pour garantir la sécurité du personnel lors de la construction, l'exploitation et la maintenance des rayonnages.
Ce document est disponible en texte intégral ci-dessous sur le site (taille du fichier : 1570 ko)

Date : 2001
Référence : ED 771
Collection : Edition INRS

../normes/document_ed771_rayonnages_metalliques. PDF

guide évaluation des risques dept49.pdf 

prevention_risque_prof_w_france. PDF

evaluation_risq_prof_france.


Guide INRS sur la mise en place de l'évaluation des risques professionnels dans les PME/PMI

/guide_eval_risques_ed840.pdf Edition INRS

Principes et pratiques de réalisation du document unique évaluation des risques professionnels
principes_etpratiquesrisqprof-ed886.pdf


    prévenir fr.   

passag_charg_palettis_control_acceperson_ed90. groupe d'ingénieurs CRAM - INRS : "Passage des charges palettisées - Contréle de l'accés de personnes", fiche pratique de sécurité ED 90 mai 2000, 4p.

http://www.inrs.fr/dossiers/ed90.html version HTM. 


 

Guide Canadien de prévention en milieux professionnel....Tableau de collecte des données, ..personnes désignées é la méthode déenquéte sur les accidents. ...doc_ppt_pdf\guideprev_ca_dc_200_16082_2.pdf 637.17 Ko (652458 octets) Site 15/01/2006


Symboles et pictogrammes de signalisation

voir aussi :| pictogramme télécharger| pictogrammes_danger_signalisation03 | New

et dans la section toxique :   | ../toxique/symboles étiquette toxique. |  |  pictogrammes symboles récupération |

Nouvelle discussion, Courriel ce jour nous entraénant dans la sécurité et les précautions é prendre sur l'azote liquide et sur le méthanol. Sur site le 22/11/2003

Réponse courriel 09/06/2003: ouverture des pages antidéflagrant principe.htm classification division classifications groupe

Liens des pages Annexes  Liens des pages Annexes santé, sécurité au travail

 

 

Les statistiques des accidents professionnels en Suisse, page annexe. 15/08/2003

 

Voici le lien du site LE GUIDE LESEUR DE LA SECURITE INCENDIE POUR LE PARTICULIER ET LE PROFESSIONNEL. 29/11/2003

http://www.pc-securite.dpn.ch/ Ici on obtiens une bonne sensibilisation en matiére de disposition de secours basique et aussi une bonne orientation et assurance pour des cas d'hésitation. Prendre de l'avant face aux dangers domestiques ou en entreprise.

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 documentation/Forklift_Safety_Booklet.pdf Anglais

Mise é jour : 1995-05-08

remonter

19.09.2008 12:10:28

 


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Logistique Magasinage Manutention : securite : baseprotocol desecurite entrepot : Formation personnelle, Autoformation

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