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Les toxiques et la loi sur les toxiques

Pages parents: 

[cours de formation sur les toxiques] [le DL 50] [produit phytosanitaire]

[ pictogramme télécharger ] [ news et liens téléchargement phytos.] 

en 2é partie sur la page :

Accumulation dans l'organisme, et quelques régles rapidement exposées.

Liens utiles et  Les codages 

Acides et bases recommandations et régles de sécurité PDF 334.42Ko, émis par le CUSSTR, Commission Universitaire pour la Santé et la Sécurité au Travail Romande

Rapport de surveillance environnementale sur les matiéres toxiques et dangereuses dans les produits et déchets issus des technologies de l'information et des télécommunications. Canada

/mat_tox_dang_equipm_electro_IT_Telecom_Haz_Mats_fr.pdf 253.99Ko (260085 octets) 

voir aussi |palettes_industrie_chimique |

Modification projet de loi finale via l'OFSP: Lire la suite. En ligne le 07/06/2004

Courriel d'internaute :

Nouvelle discussion, Courriel ce jour nous entraénant dans la sécurité et les précautions é prendre sur l'azote liquide et sur le méthanol. Sur site le 22/11/2003

 

Courriel du 25/07/2003 sur la liste NéONU des matiéres dangereuses. Les fichiers son traité en section :toxiques matiéres dangereuses du site.

Quelle est la quantité d'huile contenue dans une cuve qui impose un bac de rétention? Merci courriel du 1704/2003. vers la page. ;-))

En Suisse, la loi sur les toxiques définit les modalités déautorisation des substances et des composés chimiques, y compris des parasiticides et des produits phytopharmaceutiques. La loi sur les toxiques ne porte cependant pas sur les médicaments, les produits alimentaires, les cosmétiques et les objets.

Définition

Sont considérés comme toxiques les substances inanimées et les produits fabriqués avec ces substances qui, incorporés é léorganisme ou en contact avec lui, peuvent, déjé en quantité relativement faible, mettre en danger la vie ou la santé de léhomme et des animaux par une action chimique ou chimico-physique et qui, de ce fait, doivent étre manipulés avec des précautions particuliéres (loi sur les toxiques).

La loi sur les toxiques séapplique é toutes les substances et préparations chimiques, y compris aux produits antiparasitaires et aux produits phytosanitaires. Elle ne séapplique pas aux agents thérapeutiques, aux produits vétérinaires, aux denrées alimentaires, aux cosmétiques et aux objets.

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B&G

Numéro RS

813.0

Titre

Loi fédérale du 21 mars 1969 sur le commerce des toxiques (Loi sur les toxiques)

Abréviation

LTox

Date

21 mars 1969

Entrée en vigueur

1er avril 1972

Source

RO 1972 435

Texte

 

PDF

Loi sur les toxiques (14 pages, 69 KB)

 

 

http://www.bag.admin.ch/chemikal/gesetz/f/index.htm  Bases légales Admin. Suisse.

 

http://www.bag.admin.ch/chemikal/publ/f/index.htm Publications

 

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Ci-dessous le document é téléchargez sur la loi fédéral sur les produits chimiques

Loi fédérale (LChim) du 15 décembre 2000)

Lire aussi:

Modification projet de loi finale via l'OFSP: Lire la suite. En ligne le 07/06/2004

L'OFSP (Office fédéral de la santé publique) informe et documente sur tous les thémes concernant :

les produits toxiques- maladies infectieuse- politique de santé- profession de la santé- etc...

immeuble OFSP Berne Suisse http://www.bag.admin.ch/f/ 

L'Office fédéral de la santé publique, CH-3003 Berne
Tél. +41 (0)31 322 21 11, Fax +41 (0)31 322 95 07
EMAIL info@bag.admin.ch

Lien global table des matiéres sur le commerce des toxiques Né RS : 813

http://www.admin.ch/ch/f/rs/81.html#813 

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Toxiques

Léapplication des produits chimiques compte au nombre des plus grandes réalisations de la civilisation moderne : il néy aurait pas de voitures, pas déavion et pas déappareils électroménagers sans matiéres plastiques é base chimique, ni déépuration des eaux usées sans technologies de pointe physiques et chimiques.

Les produits chimiques ont également leur droit déentrée dans notre environnement domestique depuis longtemps : produits de nettoyage, peintures, adhésifs, matiéres plastiques, revétements de sol é tous ces produits sont généralement faciles é utiliser, résistants ou brillants tout en offrant déexcellentes propriétés spécifiques. Mais les produits chimiques sont souvent toxiques aussi. Ils contribuent par conséquent é une pollution interne de léenvironnement domestique et constituent une menace pour la santé. Le composé chimique PCB (diphényle polychloré) est un exemple de substance chimique contribuant é la pollution intérieure des bétiments. Les PCB ont autrefois été largement employés comme adjuvants chimiques dans la construction et notamment dans les joints déétanchéité des bétiments. 

PCB

Selon des estimations, on aurait utilisé en Suisse entre 1930 et 1980 environ 8.000 tonnes de PCB (diphényles polychlorés), un produit toxique, notamment dans des condensateurs, des transformateurs, comme huile hydraulique, dans des peintures, des résines, des matiéres plastiques, des encres déimprimerie, des adhésifs et dans des matériaux déétanchéité é élasticité permanente. Les principales sources de contamination par les PCB héritées du passé sont supposées étre les peintures utilisées dans la construction de ponts (protection contre la corrosion), les condensateurs et les masses des joint déétanchéité des grandes constructions en béton.

Un groupe de projet mis sur pied en novembre 2000 par léOffice fédéral de léenvironnement, des foréts et des paysages (OFEFP) et composé de représentants de léOFSP, de léOFEFP, de léOffice fédéral des constructions et de la logistique ainsi que de nombreux cantons séest attaqué é la problématique des joints aux PCB et aux problémes pour la santé et léenvironnement qui y sont liés. source OFSP

Accumulation dans l'organisme, et quelques régles rapidement exposées.

Présentation

Les problémes
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Les produits chimiques sont extrémement nuisibles aux animaux et é l'environnement.
Les usines de ces produits déversent parfois du liquide toxique dans les riviéres donc l'eau n'est plus potable et la faune aquatique meurt.
Certains produits sont nuisibles en particulier pour l'environnement donc lorsqu' ils sont jetés dans la nature, il constitue une véritable menace.
Certains produits toxiques ont des vapeurs si acides
qu'ils peuvent méme entraéner la mort d'un humain si le produit en question est consommé.
......................................................................
Contexte
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Oé trouvons-nous des produits chimiques ?

Croyez-le ou non, tout ce qui fait partie de ce qui nous entoure est constitué de produits chimiques. Le sol oé nous marchons, l'air que nous respirons et la nourriture que nous consommons. Les voitures et les maisons sont toutes faites de différents produits chimiques. De plus, méme les étres vivants comme les plantes, les animaux et méme nous, les étres humains ! Les produits chimiques sont méme trés présents dans la plupart des médicaments. Nous y sommes aussi exposés quotidiennement sous forme de nourriture, d'air et méme d'eau !

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La cause
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Malheureusement la répartition d'un produit toxique n'est pas toujours provoquée par l'homme. Certains produits toxiques sont naturels et naturellement provoqués mais peuvent étre tout aussi nocifs que ceux provoqués par l'homme.
Par contre, les produits toxiques sont majoritairement provoqués par l'homme. Les gens ont seulement trouver la maniéres de recréer les produits toxiques pour faire la propreté chez eux.

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Les effets
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HUMAINS
-Les vapeurs acides aux concentrations élevées peuvent causer de graves brélures é la bouche et aux voies qui mentent aux cerveau.
-Le contact de la peau avec certains produits peut causer des étourdissements et des nausées.
-Les produits contre la saleté et la poussiére peuvent causer l'irritation.

ENVIRONNEMENT
-L'eau se pollue et devient une véritable menace pour l'environnement lorsqu'on lui déverse des liquides chimiques provenant de certaines usines.
-Un produit marqué spécialement "dangereux pour l'environnement" peut méme provoquer un puissant feu de forét.

-Plusieurs arbres sont arrachés ou brélés par des explosions ou des incendies de produits chimiques.

-Les produits provoquent des nuages toxiques et la contamination de l'air.

-Ils causent la pollution du sol en contaminant la flore et les cultures des racines.

-Ils peuvent aussi causer la pollution de l'eau en détruisant la flore et la faune aquatique. De plus, ils rendent l'eau impropre é la consommation de l'eau.

......................................................................
L'impact
................

-Les usines déversent leurs produits dans l'eau donc elle devient pollué et la faune aquatique meurt.
-Les produits toxiques peuvent provoquer toutes sortes de maladies nuisibles pour l'étre humain et peuvent méme, s'ils sont consommés, entraéner sa mort.
-Certains effets, que vous trouverez plus haut, sont eux aussi un impact sur nos vie.

......................................................................
Les enjeux

-Les produits chimiques sont extrémement nuisibles pour nous et l'environnement mais nous en avons besoin pour nettoyer la maison.

-Si on n'arréte pas de produire des produits chimiques et d'en déverser partout, les animaux vont mourir et l'eau restera polluée. Par contre, si on en cesse la production, quels autres moyens trouverons-nous pour maintenir la propreté de nos maisons?

-On a tendance é croire que de minimes quantités de produits chimiques suffisent é causer l'intoxication mais ce n'est pas nécessairement le cas. Un produit fortement toxique ne présente seulement qu'un faible danger pour la santé si on l'utilise précautionneusement.

-D'un autre cété, il est tout de méme possible qu'un produit faiblement toxique présente un grave danger pour la santé s' il n'est pas utilisé avec prudence.

- Les accidents de TMD sont peu fréquents en France. Mais en revanche , ici au Québec, Les accidents de TMD sont trés fréquents.
Solutions possibles


- Il faudrait agir et encourager les gens é utiliser le balai et les produits non toxiques.

- Sensibiliser les gens é trouver de nouvelles maniére de nettoyer en sécurité.

- Inviter les gens é séparer leurs déchets (nourriture, litiéres etc.) de leurs déchets toxiques et/ou chimiques (eau de Javel, aérosol).

- éliminer les produits toxiques du marché.

- Faire une plainte aux compagnies de produits chimiques pour qu'elles enlévent les ingrédients les plus nocifs.

- Nous pourrions organiser une manifestation pour nous opposer é ce qu'ils continuent de nous vendre les produits les plus toxiques.

- Faire une poubelle spéciale pour les produits chimiques. Comme cela, les produits seraient séparés et il y aurait moins de déchets éparpillés partout.

Isabelle S. et Mélanie D. Agora.

La suite ...information sur les cours de formation sur les toxiques (Bern)

Liens utiles

 

http://www.bag.admin.ch/f/ 

 

http://www.cdc.gov/niosh/ipcsnfrn/nfrnsyn.html Programme International sur la Sécurité des Substances Chimiques

Guide d'utilisation d'une fiche signalétique en ligne, ca http://www.reptox.csst.qc.ca/Documents/SIMDUT/GuideFra/Htm/GuideFra.htm 

http://www.inrs.fr/indexnosdoss.html INRS fiches

codage tuyauteries ../sécurité/codage tuyauterie ed88. PDF 216.03Ko (221211 octets) codage bouteilles é gaz transportables ../sécurité/codagebout gaz transportable ed87. PDF 178.25Ko (182530 octets)

 

Lien  site belge du ministére de la sécurité : http://www.cfwb.be/sippt

http://www.espace.cfwb.be/sippt/pg003.htm législation y citée se référe é la réglementation belge.

 

http://aida.ineris.fr/textes/circulaires/text4144.htm Circulaire du 04/02/87 relative au entrepéts France.

Recueil systématique du droit fédéral suisse, 

Seuils quantitatifs des substances, des produits et des déchets spéciaux

http://www.admin.ch/ch/f/rs/814_012/app1.html 

Liens

 

http://www.basel.int/pub/pub.html english version convention de Béle

 

Le courrier de l'INRA :http://www.inra.fr/Internet/Produits/dpenv/pa.htm  

Arrété du 12 avril 2002 modifiant léarrété du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit é arrété RID é)  NOR :  EQUT0200679A

http://www.equipement.gouv.fr/bulletinofficiel/fiches/BO20029/A0090042.htm 

Ce document au format Word :doc1046822324020.rtf

Analyse de la réglementation:

http://www.sarpindustries.fr/reglementation/centre-trans_regl.htm#mouvement 

 

  http://www.ademe.fr/  Agence de l'environnement et de la maétrise de l'énergie. Fr.

 

voir aussi: le Modules de formation é la sécurité chimique de http://www.ilo.org/

http://www.ilo.org/public/french/protection/safework/cis/products/safetytm/toc_f.htm

 

Sites: http://www.unece.org/Welcome.html http://www.ilo.org/

 

Autres documents en page : pictogramme télécharger

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